Conseil municipal du 2024-12-17

Réseau de chaleur de Corbeil — Essonnes - Lancement de l'opération et choix du mode de gestion associé

Adoption de la Stratégie Territoriale pour la Biodiversité de Grand Paris Sud et de son plan d’actions

Service public d'eau potable — redevance communautaire 2025

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — grille des tarifs 2025

Parc de stationnement de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Secteur Evry-Courcouronnes - Avenant n° 4 au contrat de concession de service public de type affermage conclu avec la société E

Réseau des cinémas - Tarifs

Communication des travaux du Bureau communautaire du 3 octobre 2024

Budget annexe — Eau potable de Grand Paris Sud - Exercice 2024 - Admission en non-valeur

Docks de Ris Orangis — Protocole transactionnel tripartite à conclure avec GPA et Dalkia relatif au réseau de chaleur

Régie Eau de Grand Paris Sud — Adoption du nouveau bordereau des prix des travaux

Fixation des contre — valeurs correspondant aux redevances pour performance des réseaux d'eau potable et pour performance des systèmes d’assainissement collectif de l'AESN

SIARCE (Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau) - Remplacement d'un(e) délégué(e) suppléant au sein du comité syndical

Election d'un délégué au Bureau de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Constitution de provisions pour dépréciation des créances douteuses - Budget principal de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud

Avenants aux conventions d'avance de trésorerie conclues avec la maison de l'emploi et de la formation (mdef) et le centre de formation et de professionnalisation (cfp) de Grand Paris Sud

Budget principal — Exercice 2024 - Admission en non-valeur

Service public d'assainissement — redevances communautaires 2025

Salle Decauville — Tarifs et règlement intérieur de la salle

L'Empreinte - Tarifs

Régie Le Plan - Tarifs

Théâtre de Corbeil — Essonnes et du Silo à Tigery - Tarifs

Subventions 2024 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant l'adoption du budget primitif afférent à l'exercice 2025

Subventions 2025 — Versement d'acomptes aux associations et organismes

Budget annexe — Pépinières de Grand Paris Sud - Exercice 2024 - Admission en non-valeur

Désignation d’un référent déontologue des élus au sein de la Communauté d'agglomération

Coeur de ville de Corbeil — Essonnes - Convention de prestations de services à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Approbation de la convention de Pacte Territorial pour la mise en place d'un Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH)

Prime de la 1ère édition du Crew Legend les 8 et 9 février 2025

Procès — verbaux des Conseils communautaires du 8 octobre et du 12 novembre 2024

Avenant n°1 à la convention d'apport en compte courant d'associés conclue avec la SPL Confluence Seine Essonne et le Siarce

Désignation d'un(e) représentant(e) au comité des territoires de Seine et Marne Attractivité

Installation d'un conseiller communautaire et de sa suppléante

Désignation de représentant(e)s dans plusieurs instances

Création d’un fonds de concours en faveur des communes situées en bord de seine - aménagement des berges de seine dans le cadre du soutien stratégique a la valorisation des berges de seine du territoi

Avis sur la clôture de la ZAC Centre Urbain à Evry-Courcouronnes

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Docks de Ris Orangis — Protocole transactionnel de clôture du traité de concession à conclure avec Grand Paris Aménagement

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome - Décision modificative - exercice 2024

Reconstruction de la médiathèque Elsa Triolet et du conservatoire Olivier Messiaen à Ris-Orangis – approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière prévisionnelle / Lancement du concou

Association Graine Ile de France — Remplacement d'un(e) représentant(e)

Association Vivacités Ile de France — Remplacement d'un(e) représentant(e)

Stratégie Agricole et Alimentaire Territoriale (SAAT) - Fonds d'aide communes fertiles" - Attribution des aides 2024"

Délégation de service public IDF Mobilités pour l'exploitation des lignes de bus - Convention de transfert de gestion à conclure avec Ile-de-France Mobilités pour la gare routière de Savigny-le-Temple

Délégation de service public IDF Mobilités pour l'exploitation des lignes de bus - Conventions de transfert de gestion à conclure avec IDF Mobilités pour les gares d'Evry-Courcouronnes Centre, le Coud

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — élargissement et renforcement du Fonds de solidarité eau à quatre nouvelles communes - convention type à conclure avec les CCAS des communes membres de la régie

SOLIDARITE NATIONALE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE DEPARTEMENT DE MAYOTTE - fédération nationale de protection civile

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique Nymphéa - Protocole d'accord transactionnel

Collège Rosa Luxembourg à Lisses — Remplacement d'un(e) représentant(e)

Adhésion au centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité, l'aménagement (CEREMA)