Conseil municipal du 2025-02-04

Ri 4 février 2025 16 délibérations
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16

délibérations

4

Autres decisions

3

Vie associative

3

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 décembre 2024 - SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts - Remplacement d'un(e) représentant(e) - Schéma de Cohérence Territoriale de Grand Paris Sud : arrêt du projet et bilan de la concertation - Schéma de Cohérence Territoriale de Grand Paris Sud : arrêt du projet et bilan de la concertation - Fonds Vert - Demande de financements au titre de sa déclinaison 2025 - Rapport annuel 2024 sur la situation de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de - Mise en oeuvre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-vill - Création d'un réseau d'eaux pluviales et de deux bassins de rétention sur la commune de Ris-Orangis - Augmentation de la - Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des at - Avenant n°1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriétés Dégradées (OPAH-CD) du qua - Société d'exploitation des énergies renouvelables (SPL SEER) - Désignation du représentant à l'assemblée générale - Rapport d'orientations budgétaires (ROB) 2025 - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Déclinaison 2025 - Demandes de financements - Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Savigny-le-Temple (4ème demande) - Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Saint-Germain-les-Corbeil - Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Villabé (3e demande)

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 4 délibérations
21563

Schéma de Cohérence Territoriale de Grand Paris Sud : arrêt du projet et bilan de la concertation

21563

Schéma de Cohérence Territoriale de Grand Paris Sud : arrêt du projet et bilan de la concertation

21969

Mise en oeuvre d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de Corbeil-Essonnes

22199

Rapport d'orientations budgétaires (ROB) 2025

🤝 Vie associative 3 délibérations
21179

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Villabé (3e demande)

21890

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Savigny-le-Temple (4ème demande)

22040

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Saint-Germain-les-Corbeil

🌱 Environnement 3 délibérations
21844

Création d'un réseau d'eaux pluviales et de deux bassins de rétention sur la commune de Ris-Orangis - Augmentation de la durée de l'autorisation de programme et modification de l'échéancier prévisionn

21948

Rapport annuel 2024 sur la situation de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable

22080

Société d'exploitation des énergies renouvelables (SPL SEER) - Désignation du représentant à l'assemblée générale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
21819

Avenant n°1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriétés Dégradées (OPAH-CD) du quartier du Canal à Evry-Courcouronnes - Intégration de la résidence La Boissée

22053

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
22025

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Déclinaison 2025 - Demandes de financements

22026

Fonds Vert — Demande de financements au titre de sa déclinaison 2025

🏛️ Administration 1 délibération
22051

Procès — verbal du Conseil communautaire du 17 décembre 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22187

SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts - Remplacement d'un(e) représentant(e)

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