CM

11 février 2025

Ri 30 délibérations

30

délibérations

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Urbanisme & Travaux

4

Environnement

4

Autres decisions

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Délibérations (30)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la commune de Corbeil-Essonnes à la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour l'aménagement des espaces pub

Garantie demprunt accordée à Essonne Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la CDC en vue de l'acquisition en VEFA de 37 logements situés place Copernic à Evry-Courcouronnes

Garantie demprunt accordée à mille et une vies habitat pour lemprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de la réhabilitation de 145 logements de la résidence Pyramides s

Comptes rendus d'activités annuels pour l'année 2023 et perspectives pour l'année 2024 établis par l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France portant sur les opérations de lhippodrome / Lu à Ris

Convention relative au financement des travaux d'espaces publics du secteur Corbeil-Sablons à Grigny à conclure avec Grand Paris Aménagement

Garantie demprunt accordée à Valophis SAREPA SA HLM pour lemprunt souscrit auprès de la CDC et Consignations en vue de la construction de 50 logements situés 1-5 rue Copernic et 10 Chemin du clos LA

Convention relative à l'aménagement des carrefours daccès au lotissement Mercure sur les RD 346 et RD 50 ainsi que la voie nouvelle reliant ces deux carrefours à conclure avec le Conseil départementa

Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la Commune dEvry-Courcouronnes dans le cadre des travaux de requalification de la place Troisdorf

Création d'un poste de mise en parallèle par la SNCF rue de la c'oulée verte à S'avigny-le-Temple - Convention à c'onclure avec l'établissement public d'aménagement de S'énart et la SNCF

Environnement 4 délibérations

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et délimination des déchets - année 2023

Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau S'eine N'ormandie, du département de l'Essonne et du département de la S'eine et Marne - Programme de réhabilitation des réseaux d'eaux usées 2025

Tableau des effectifs — Ajustements

Procès — verbal du Bureau communautaire du 19 novembre 2024

Autres decisions 4 délibérations

C'onstitution de s'ervitudes au profit de nouvelles c'analisations publiques d'assainissement - Rue D'esaix - Quartier des Pyramides - Secteur Miroirs - Evry-C'ourcouronnes

C'onstitution d'une s'ervitude de c'analisations publiques d'assainissement - Impasse du Télégraphe - Evry-C'ourcouronnes

Convention — c'adre à c'onclure avec les institutions partenaires du projet Swim'IMPULS

Convention à c'onclure avec la commune de D'akar et le comité d'organisation des j'eux olympiques de la j'eunesse D'akar 2026 dans le c'adre du projet SWIM'IMPULS

Vie associative 3 délibérations

Convention de partenariat à conclure avec le GIP Genopole pour l'organisation commune du salon Techinnov (27 mars 2025)

Salons des étudiants 2025 — Convention de partenariat à conclure avec lEtudiant

Convention de partenariat à conclure avec Pluricité et la commune de Grigny pour une action de concertation jeunes dans le cadre du projet stratégie Territoire Zéro Non-Recours""

Administration 2 délibérations

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune de Moissy Cramayel pour l'extension de 22 c'améras de périmètre communal de vidéoprotection et 2 c'améras de périmètre intercommunal

Service commun de Restauration collective – Avenant n°1 à la convention initiale portant modification des dispositions initiales et extension à la commune de Soisy-sur-Seine

Finances & Budget 2 délibérations

Projet culturel de territoire — Demande de subventions pour l'année 2025 auprès de différents partenaires et organismes

Rapport annuel du mandataire de Grand Paris Sud en tant qu'administrateur de la SEMARDEL - Exercice 2023

Social & Santé 2 délibérations

Demande de subventions au titre du c'ofinancement des projets en matière de c'ohésion et d'innovation sociales pour l'année 2025

Protocole foncier relatif aux parcelles appartenant au bailleur social Les résidences" nécessaires au dévoiement de lavenue de la grande borne sur les communes de Grigny et Viry-Chatillon"

Transport & Mobilité 2 délibérations

Commune dEvry — Courcouronnes - Régularisation foncière de la parcelle cadastrée section AL n° 101 d'une superficie de 93 m² sise boulevard des Coquibus au profit de la Société SYNERAIL

Concession de service public de gestion des parcs de stationnement - Modification du rapport d'activité EFFIA 2023

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Commune dEvry — Courcouronnes - NPNRU Pyramides/Bois Sauvage - Projet Pole Enfance - Parcelle cadastrée section AR n° 42 p sise 4 boulevard de lEcoute sIl Pleut - Vente au profit de la commune dEvry

Éducation 1 délibération

Convention à c'onclure avec les associations locales et les établissements scolaires pour la mise en oeuvre des mesures de responsabilisation dans le c'adre du C'ISPD de S'énart

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