Conseil municipal du 2025-02-11

Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la commune de Corbeil-Essonnes à la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour l’aménagement des espaces pub

Garantie d'emprunt accordée à Essonne Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la CDC en vue de l'acquisition en VEFA de 37 logements situés place Copernic à Evry-Courcouronnes

Garantie d'emprunt accordée à mille et une vies habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de la réhabilitation de 145 logements de la résidence Pyramides s

Comptes rendus d'activités annuels pour l'année 2023 et perspectives pour l'année 2024 établis par l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France portant sur les opérations de l'hippodrome / Lu à Ris

Convention relative au financement des travaux d’espaces publics du secteur Corbeil-Sablons à Grigny à conclure avec Grand Paris Aménagement

Garantie d'emprunt accordée à Valophis SAREPA SA HLM pour l'emprunt souscrit auprès de la CDC et Consignations en vue de la construction de 50 logements situés 1-5 rue Copernic et 10 Chemin du clos LA

Convention relative à l'aménagement des carrefours d'accès au lotissement Mercure sur les RD 346 et RD 50 ainsi que la voie nouvelle reliant ces deux carrefours à conclure avec le Conseil départementa

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la Commune d'Evry-Courcouronnes dans le cadre des travaux de requalification de la place Troisdorf

Création d'un poste de mise en parallèle par la SNCF rue de la coulée verte à Savigny-le-Temple - Convention à conclure avec l'établissement public d'aménagement de Sénart et la SNCF

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et d'élimination des déchets - année 2023

Commune d'Evry — Courcouronnes - Régularisation foncière de la parcelle cadastrée section AL n° 101 d'une superficie de 93 m² sise boulevard des Coquibus au profit de la Société SYNERAIL

Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie, du département de l'Essonne et du département de la Seine et Marne - Programme de réhabilitation des réseaux d'eaux usées 2025

Tableau des effectifs — Ajustements

Concession de service public de gestion des parcs de stationnement - Modification du rapport d'activité EFFIA 2023

Procès — verbal du Bureau communautaire du 19 novembre 2024

Convention de partenariat à conclure avec le GIP Genopole pour l’organisation commune du salon Techinnov (27 mars 2025)

Salons des étudiants 2025 — Convention de partenariat à conclure avec l'Etudiant

Convention de partenariat à conclure avec Pluricité et la commune de Grigny pour une action de concertation jeunes dans le cadre du projet stratégie Territoire Zéro Non-Recours""

Constitution de servitudes au profit de nouvelles canalisations publiques d'assainissement - Rue Desaix - Quartier des Pyramides - Secteur Miroirs - Evry-Courcouronnes

Constitution d'une servitude de canalisations publiques d'assainissement - Impasse du Télégraphe - Evry-Courcouronnes

Convention — cadre à conclure avec les institutions partenaires du projet Swim’IMPULS

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune de Moissy Cramayel pour l'extension de 22 caméras de périmètre communal de vidéoprotection et 2 caméras de périmètre intercommunal

Service commun de Restauration collective – Avenant n°1 à la convention initiale portant modification des dispositions initiales et extension à la commune de Soisy-sur-Seine

Commune d'Evry — Courcouronnes - NPNRU Pyramides/Bois Sauvage - Projet Pole Enfance - Parcelle cadastrée section AR n° 42 p sise 4 boulevard de l'Ecoute s'Il Pleut - Vente au profit de la commune d'Evry

Convention à conclure avec la commune de Dakar et le comité d'organisation des jeux olympiques de la jeunesse Dakar 2026 dans le cadre du projet SWIM’IMPULS

Projet culturel de territoire — Demande de subventions pour l'année 2025 auprès de différents partenaires et organismes

Rapport annuel du mandataire de Grand Paris Sud en tant qu’administrateur de la SEMARDEL - Exercice 2023

Demande de subventions au titre du cofinancement des projets en matière de cohésion et d'innovation sociales pour l'année 2025

Protocole foncier relatif aux parcelles appartenant au bailleur social Les résidences" nécessaires au dévoiement de l'avenue de la grande borne sur les communes de Grigny et Viry-Chatillon"

Convention à conclure avec les associations locales et les établissements scolaires pour la mise en oeuvre des mesures de responsabilisation dans le cadre du CISPD de Sénart