CM

18 mars 2025

Ri 26 délibérations

26

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (26)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations

Garantie demprunt à Mille et une Vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation énergétique de 34 logements situés Rue du Colombier à

Garantie demprunt à 3F Seine et Marne pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 36 logements situés Lot E2 rue Maurice Creuset à Cesson

Désaffectation et déclassement de 7 anciens logements instituteurs sis 203 rue Bonaparte à Evry-Courcouronnes

C'onstitution de s'ervitudes — parcelles BE 224, 240 et 243 à C'esson - Passage en tréfonds de c'analisations d'assainissement

Garantie demprunt à Trois Moulins Habitat SA pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 60 logements situés Rue de la Thérouanne à Combs-la

Garantie demprunt à 3F Résidence pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de logements spécifiques situés au 16 cours Blaise pascal à Evry-C

Garantie demprunt à Immobilière 3F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 22 logements situés au 124-128 grande rue Charles de Gaul

Garantie demprunt à Adoma pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 97 logements spécifiques situés au 36 boulevard de lYerres à Evry-Cou

NPNRU Pyramides — Bois Sauvage - secteur Desaix - Convention dautorisation de travaux à conclure avec Antin Résidences - parcelle AS 67 située à Evry-Courcouronnes

Réitération de garantie demprunt au profit de Plurial Novilia pour le rachat de 129 logements à Nandy

Convention de financement des travaux de génie c'ivil des infrastructures Télécoms à c'onclure avec la commune de C'ombs-la-Ville

Garantie demprunt à SA HLM Plurial Novilia pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et Consignations en vue du rachat de 129 logts situés 445 résidence dArvigny à Nandy

Réaménagement de la médiathèque située dans le centre culturel La Coupole" à Combs-la-Ville - Demandes de subventions auprès de l'Etat et de la région Ile-de-France"

Construction d'un équipement multiculturel à Grigny - Demandes de subventions auprès de l'Etat et de la Région Ile-de-France

Finances & Budget 5 délibérations

Convention de c'ofinancement de l'étude de développement de Saint-Pierre-du-Perray incluant une mission adaptation à c'onclure avec l'EPA S'énart

Convention particulière de redevance spéciale à conclure avec le SIVOM de la Vallée de lYerres et des Sénarts

Rénovation de léclairage public du Carré Sénart à Lieusaint (1ère tranche) - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France

Conventions de financement relatives à la réalisation de s'ix d'iagnostics de territoire portant sur l'offre et le recours aux s'oins sur la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud

Régie le Plan — Demande globale de subventions de fonctionnement et d'investissements auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), de la Région IDF, du Département de lEssonne, d

Environnement 4 délibérations

Convention de transfert de maîtrise douvrage relative aux études pré-opérationnelles du projet d'extension du bassin de Jatteau, de création du bassin BEP5 de la ZAC de Chanteloup et de la déconnexio

Procès — verbal du Bureau communautaire du 11 février 2025

Création de postes au tableau des effectifs

Convention relative à la fourniture d'eau potable à lusine Coca-Cola de Grigny à conclure avec la société Coca-Cola Europacific Partners France

Autres decisions 2 délibérations

Convention relative au transfert de gestion du barrage des Haies Fleuries auprès de Grand Paris Sud à conclure avec la commune de Vert-Saint-Denis

MIPIM 2025 — Convention dapplication financière à conclure avec Choose Paris Région

Vie associative 1 délibération

Mission de co — prospection dinvestisseurs étrangers sur le salon HANNOVER MESSE - Convention dapplication financière à conclure avec l'Association CHOOSE Paris Région

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