CM

27 mai 2025

Ri 27 délibérations

27

délibérations

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Vie associative

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Délibérations (27)

Vie associative 7 délibérations

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement 2021-2026 à la commune de S'oisy-sur-S'eine

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement 2021-2026 à la commune de Tigery

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Morsang-sur-Seine

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Lieusaint

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Combs-la-Ville

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Combs-la-Ville

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Vert-Saint-Denis

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

ZAC Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Approbation du bilan de la clôture du traité de concession d'aménagement conclu avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

ZAC Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Convention dachèvement dans le cadre de la clôture du traité de concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Approbation du règlement intérieur et du bail type du terrain familial pour les gens du voyage sis impasse René Lacoste à Bondoufle

Terrain Familial sis impasse René Lacoste à Bondoufle - Création d'une commission dattribution des lots

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Autres decisions 4 délibérations

Modification du règlement intérieur et de la convention doccupation temporaire des Aires de Grand Passage

Approbation du plan d'actions pour la qualité de l'air de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

SEM Essonne Energies — Approbation du projet de statuts modifiés et du pacte dactionnaires

Liquidation amiable de la SPL des Territoires de lEssonne

Environnement 3 délibérations

Réseau de chaleur de Ris — Orangis secteur nord - Choix du mode de gestion

Communication des travaux du Bureau communautaire du 18 mars 2025

Mise à jour du schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid sur le territoire de Grand Paris Sud

Transport & Mobilité 2 délibérations

Modification des modalités financières de stationnement dans les aires de grand passage

Instauration des modalités financières de stationnement dans le terrain familial pour les gens du voyage sis impasse René Lacoste à Bondoufle

Ressources humaines 2 délibérations

Modification des modalités financières dans les aires d'accueil pour les gens du voyage

Modification du règlement intérieur et de la convention doccupation temporaire des aires d'accueil pour les gens du voyage

Finances & Budget 2 délibérations

Avenant 8 à la convention portant avance de trésorerie conclue avec le Centre de Formation et de Professionnalisation Grand Paris Sud

Théâtre de Corbeil — Essonnes et le Silo à Tigery - Modification des tarifs billetterie et bar pour la saison 2025-2026

Social & Santé 1 délibération

Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart de 4 ème échéance

Administration 1 délibération

Procès — verbal du Conseil communautaire du 8 avril 2025

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