Conseil municipal du 2025-05-27

Ri 27 mai 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

7

Vie associative

6

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Liquidation amiable de la SPL des Territoires de l'Essonne - ZAC Centre Urbain à Evry-Courcouronnes - Convention d'achèvement dans le cadre de la clôture du traité de concession d'a - Procès-verbal du Conseil communautaire du 8 avril 2025 - Approbation du plan d’actions pour la qualité de l’air de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Mise à jour du schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid sur le territoire de Grand Paris Sud - Réseau de chaleur de Ris-Orangis secteur nord - Choix du mode de gestion - SEM Essonne Energies - Approbation du projet de statuts modifiés et du pacte d'actionnaires - Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Combs-la-Ville - Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Combs-la-Ville - Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Soisy-sur-Seine - Modification des modalités financières de stationnement dans les aires de grand passage - Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation temporaire des Aires de Grand Passage - Approbation du règlement intérieur et du bail type du terrain familial pour les gens du voyage sis impasse René Lacoste - Instauration des modalités financières de stationnement dans le terrain familial pour les gens du voyage sis impasse Ren - ZAC Centre Urbain à Evry-Courcouronnes - Approbation du bilan de la clôture du traité de concession d'aménagement conclu - Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart de 4 ème - Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation temporaire des aires d'accueil pour les gens du voy - Communication des travaux du Bureau communautaire du 18 mars 2025 - Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Tigery - Théâtre de Corbeil-Essonnes et le Silo à Tigery - Modification des tarifs billetterie et bar pour la saison 2025-2026

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Délibérations (27)

🤝 Vie associative 7 délibérations
22629

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Soisy-sur-Seine

22630

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Tigery

22631

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Morsang-sur-Seine

22769

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Lieusaint

22770

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Combs-la-Ville

22780

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Combs-la-Ville

22822

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Vert-Saint-Denis

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
22336

ZAC Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Approbation du bilan de la clôture du traité de concession d'aménagement conclu avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

22337

ZAC Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Convention d'achèvement dans le cadre de la clôture du traité de concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

22402

Instauration des modalités financières de stationnement dans le terrain familial pour les gens du voyage sis impasse René Lacoste à Bondoufle

22403

Approbation du règlement intérieur et du bail type du terrain familial pour les gens du voyage sis impasse René Lacoste à Bondoufle

22505

Terrain Familial sis impasse René Lacoste à Bondoufle - Création d'une commission d'attribution des lots

22696

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

📄 Autres decisions 4 délibérations
22401

Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation temporaire des Aires de Grand Passage

22447

Approbation du plan d’actions pour la qualité de l’air de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

22526

SEM Essonne Energies — Approbation du projet de statuts modifiés et du pacte d'actionnaires

22727

Liquidation amiable de la SPL des Territoires de l'Essonne

🌱 Environnement 3 délibérations
22527

Réseau de chaleur de Ris — Orangis secteur nord - Choix du mode de gestion

22695

Communication des travaux du Bureau communautaire du 18 mars 2025

22797

Mise à jour du schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid sur le territoire de Grand Paris Sud

👥 Ressources humaines 2 délibérations
22399

Modification des modalités financières dans les aires d'accueil pour les gens du voyage

22400

Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation temporaire des aires d'accueil pour les gens du voyage

💶 Finances & Budget 2 délibérations
22724

Avenant 8 à la convention portant avance de trésorerie conclue avec le Centre de Formation et de Professionnalisation Grand Paris Sud

22776

Théâtre de Corbeil — Essonnes et le Silo à Tigery - Modification des tarifs billetterie et bar pour la saison 2025-2026

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
22382

Modification des modalités financières de stationnement dans les aires de grand passage

❤️ Social & Santé 1 délibération
22446

Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart de 4 ème échéance

🏛️ Administration 1 délibération
22694

Procès — verbal du Conseil communautaire du 8 avril 2025

WEB ods_city:data.grandparissud.fr:deliberation-gps-migration-scdl:23330:2025-05-27
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