Conseil municipal du 2025-11-18

Rapport annuel 2024 — SPL Confluence Seine Essonne Énergie

Relabellisation Ile — de-France Mobilités du parc de stationnement de Combs-la-Ville/Quincy - Dossier de demande de subvention auprès d'Ile-de-France Mobilités

Réseau de chaleur Ris — Orangis Secteur Nord - Contrat de concession à conclure avec la SPL SEER - convention d'export de chaleur à conclure avec la SPL SEER et le SIPPEREC.

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec le SMOYS et la commune de Soisy-sur-Seine relative à l'enfouissement des réseaux secs avenue du Général de Gaulle

ZAC Parc aux Lièvres — Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Compte rendu annuel à la collectivité territoriale pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-In Porte Sud du

Convention relative aux travaux d'aménagement conduits par APRR - parc d'activités Jean Monnet à Vert-Saint-Denis

Cession amiable au profit de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart des parcelles cadastrées ZA n°74 (1156 m²) et BH n°56 (2261 m²) situées à Cesson et Savigny-le-Temple, p

Délégation du service public du réseau de chaleur de Grand Paris Sud Energie Positive (GPSEP) - Rapport d'activité 2024

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et d'élimination des déchets - Année 2024

Régularisations foncières aux abords du T12 à Grigny : Acquisition de parcelles situées dans la ZAC Centre Ville auprès de Grand Paris Aménagement

Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SC Tremaz"

Demande de subventions dans le cadre de l'étude de faisabilité portant sur la renaturation du ru des Hauldres, l'extension du bassin d'eaux pluviales de Jatteau et la création du bassin BEP5 de la ZAC

Commune d'Evry — Courcouronnes - ZAC Centre Urbain et ZAC des Aunettes - Acquisition de parcelles à vocation d'espace public auprès de Grand Paris Aménagement

Réseau de chaleur du quartier du Grand Parc à Bondoufle - Rapport annuel 2024 établi par ENGIE

ZAC des Portes de Bondoufle (dit Le Grand Parc) à Bondoufle - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la

Mise à jour du tableau des effectifs

Exploitation du site épuratoire Exona — Évry-Courcouronnes - Convention de mandat de maitrise d'ouvrage à conclure avec la Société Publique Locale Confluence Seine Essonne Énergie

Procès — verbal du Bureau communautaire du 30 septembre 2025

Rapport annuel 2025 sur la situation de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable

Enfouissement de réseaux avenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel dans le cadre des travaux de réaménagement du quartier centre ville - Accord à conclure avec Orange

Délégation de service public de conception, construction et exploitation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit - Rapport d'activité SETHD 2024

Convention tripartite à conclure avec la commune de Nandy et l'EPA Sénart pour la rétrocession des emprises foncières et des équipements publics des lotissements Pavillon Royal «A» et «B»

ZAC des Aunettes à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du G

Opération Bois Sauvage à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivités 2024 et bilan prévisionnel 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Opération Jules Vallès à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-IN Porte Su

Avis sur le projet de construction de 3 bâtiments multi-activités réalisé par JMG Partners dans la ZAC du Levant à Lieusaint

ZAC de la Ferme d'Orangis à Ris — Orangis - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 et bilan prévisionnel 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Opération Bois Briard à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 et bilan prévisionnel 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Avenant 3 à la convention d'intervention foncière à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple, l'établissement public d'aménagement de Sénart et l'établissement public foncier d'Ile-de-France

Garantie d'emprunt accordée à 1001 Vies Habitat SA pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 176 logements sociaux situés n°4/6/8 et 10 rue

ZAC des Tarterêts à Corbeil — Essonnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-IN Porte Su

ZAC des Folies à Lisses — Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Garantie d'emprunt accordée à IMMOBILIERE 3F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 95 logements situés Rue du Pont Amar à Evry-Cour

Secteur élargi de l'hippodrome : Avenant 8 à la convention d'intervention foncière à conclure avec les communes de Bondoufle et de Ris-Orangis et l'établissement public foncier d'Ile-de-France

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Garantie d'emprunt accordée à 3F 77 pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 10 logements situés 6-10 ave de Quincy et 7 rue des Berge

Evolution de la convention de service commun d'instruction des ADS

Présentation de la démarche territoriale Via 23 - Convention d'objectifs à conclure avec le CAUE 91

Mise à jour du dispositif de déclaration de mise en location, d'autorisation préalable à la mise en location et d'autorisation préalable à la division de biens

Mise en oeuvre d'un dispositif de jours de sujétions visant à reconnaitre la pénibilité de certains métiers au sein de Grand Paris Sud

Avenant 1 à la convention d'intervention foncière conclue avec la commune d'Evry-Courcouronnes, la SEM Genopole et l'EPFIF

Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour les commerces pour l'année 2026 déposées par les communes de Grand Paris Sud

Rapport et Débat d'Orientations Budgétaires (ROB/DOB) 2026

Motion relative à la contribution exigée des collectivités dans le cadre du PLF 2026

Reprofilage des financements du Fonds Départemental de Renouvellement Urbain quartier Grigny II - Avenant à la convention départementale de Renouvellement Urbain du Quartier Grigny 2 à conclure avec l

Avenant 9 à la convention portant avance de trésorerie à la Maison de l'Emploi et de la Formation de Grand Paris Sud

Création d'un point d'arrêt bus « Carré allée royale » à Lieusaint (ligne express 7715) - Demande de subvention auprès d'Ile-de-France Mobilités

Direction du projet culturel de territoire - Demande de subventions pour l'année 2026 auprès des différents partenaires et organismes

Rapport annuel du mandataire de Grand Paris Sud en tant qu'administrateur de la SEMARDEL - Exercice 2024

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Cesson

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Soisy-sur-Seine

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Lisses

Convention de partenariat à conclure avec le CAUE 77

Mission de promotion et de co — prospection d'investisseurs étrangers relative à la promotion du territoire en Inde - Convention de partenariat à conclure avec le GIP Genopole

Délégation de service public de distribution de gaz de Grand Paris Sud sur le périmètre de 16 communes de : Ris-Orangis, Evry-Courcouronnes, Bondoufle, Lisses, Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-

Délégation de service public de distribution d'électricité de Grand Paris Sud sur le périmètre de 8 communes du territoire : Morsang-sur-Seine, Saint-Pierre-du-Perray, Tigery, Saintry-sur-Seine, Combs

Procès — verbal du Conseil communautaire du 7 octobre 2025

Projet IMPULS — Hé 2.026 - Innover dans les Métropoles pour la Pratique Urbaine et Locale des Sports - Héritage 2026 - Demande de subvention

Mise à jour du Règlement intérieur des équipements sportifs aquatiques communautaires, de la patinoire et des espaces-forme

Théâtre de Corbeil — Essonnes et Silo à Tigery - Demande de dotations pour l'année 2025 auprès de l’Atelier de Paris et du Centre de développement chorégraphique national

Théâtre de Corbeil — Essonnes - Demande d'attribution de l'appellation scène conventionnée d'intérêt national" mention "art et création" auprès du préfet de la Région Ile-de-France"

Mission de promotion et de co — prospection d'investisseurs étrangers relative à la promotion du territoire en Inde - Convention de partenariat à conclure avec l'agence Business France

Convention triennale de partenariat événementiel à conclure avec l'Office du tourisme de Grand Paris Sud 2025/2027

Pacte local des solidarités — Convention financière 2025 à conclure avec la Préfecture de l'Essonne