18 novembre 2025

Convention tripartite à c'onclure avec la commune de N'andy et l'EPA S'énart pour la rétrocession des emprises foncières et des équipements publics des lotissements Pavillon Royal «A» et «B»

ZAC Parc aux Lièvres — Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Compte rendu annuel à la collectivité territoriale pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-In Porte Sud du

Convention relative aux travaux d'aménagement conduits par APRR - parc d'activités Jean Monnet à Vert-Saint-Denis

ZAC des Aunettes à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du G

Cession amiable au profit de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart des parcelles cadastrées ZA n°74 (1156 m²) et BH n°56 (2261 m²) situées à Cesson et Savigny-le-Temple, p

Opération Bois Sauvage à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivités 2024 et bilan prévisionnel 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Opération Jules Vallès à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-IN Porte Su

Avis sur le projet de construction de 3 bâtiments multi-activités réalisé par JMG Partners dans la ZAC du Levant à Lieusaint

ZAC de la Ferme dOrangis à Ris — Orangis - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 et bilan prévisionnel 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Opération Bois Briard à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024 et bilan prévisionnel 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Avenant 3 à la convention dintervention foncière à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple, l'établissement public d'aménagement de Sénart et l'établissement public foncier dIle-de-France

Garantie demprunt accordée à 1001 Vies Habitat SA pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 176 logements sociaux situés n°4/6/8 et 10 rue

Régularisations foncières aux abords du T12 à Grigny : Acquisition de parcelles situées dans la ZAC Centre Ville auprès de Grand Paris Aménagement

Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SC Tremaz"

ZAC des Tarterêts à Corbeil — Essonnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-IN Porte Su

Commune dEvry — Courcouronnes - ZAC Centre Urbain et ZAC des Aunettes - Acquisition de parcelles à vocation d'espace public auprès de Grand Paris Aménagement

ZAC des Portes de Bondoufle (dit Le Grand Parc) à Bondoufle - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la

ZAC des Folies à Lisses — Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2024 et bilan prévisionnel pour l'année 2025 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Garantie demprunt accordée à IMMOBILIERE 3F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 95 logements situés Rue du Pont Amar à Evry-Cour

Secteur élargi de lhippodrome : Avenant 8 à la convention dintervention foncière à conclure avec les communes de Bondoufle et de Ris-Orangis et l'établissement public foncier dIle-de-France

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Garantie demprunt accordée à 3F 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 10 logements situés 6-10 ave de Quincy et 7 rue des Berge

Rapport annuel 2024 — SPL Confluence Seine Essonne Énergie

Réseau de chaleur Ris — Orangis Secteur Nord - Contrat de concession à conclure avec la SPL SEER - convention dexport de chaleur à conclure avec la SPL SEER et le SIPPEREC

Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec le SMOYS et la commune de Soisy-sur-Seine relative à lenfouissement des réseaux secs avenue du Général de Gaulle

Délégation du service public du réseau de chaleur de Grand Paris S'ud Energie Positive (GPSEP) - Rapport d'activité 2024

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et délimination des déchets - Année 2024

Demande de subventions dans le c'adre de l'étude de faisabilité portant sur la renaturation du ru des Hauldres, l'extension du bassin d'eaux pluviales de J'atteau et la création du bassin BEP5 de la ZAC

Réseau de chaleur du quartier du Grand Parc à Bondoufle - Rapport annuel 2024 établi par ENGIE

Mise à jour du tableau des effectifs

Exploitation du site épuratoire Exona — Évry-Courcouronnes - Convention de mandat de maitrise douvrage à conclure avec la Société Publique Locale Confluence Seine Essonne Énergie

Procès — verbal du Bureau communautaire du 30 septembre 2025

Rapport annuel 2025 sur la situation de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de développement durable

Enfouissement de réseaux avenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel dans le cadre des travaux de réaménagement du quartier centre ville - Accord à conclure avec Orange

Délégation de service public de c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit - Rapport d'activité S'ETHD 2024

Evolution de la convention de service commun dinstruction des ADS

Présentation de la démarche territoriale Via 23 - Convention d'objectifs à conclure avec le CAUE 91

Mise à jour du dispositif de déclaration de mise en location, dautorisation préalable à la mise en location et dautorisation préalable à la division de biens

Mise en oeuvre d'un dispositif de jours de sujétions visant à reconnaitre la pénibilité de certains métiers au sein de Grand Paris Sud

Avenant 1 à la convention dintervention foncière conclue avec la commune dEvry-Courcouronnes, la SEM Genopole et lEPFIF

Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour les commerces pour l'année 2026 déposées par les communes de Grand Paris Sud

Rapport et Débat dOrientations Budgétaires (ROB/DOB) 2026

Motion relative à la contribution exigée des collectivités dans le cadre du PLF 2026

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Cesson

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement 2021-2026 à la commune de S'oisy-sur-S'eine

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Lisses

Convention de partenariat à conclure avec le CAUE 77

Mission de promotion et de co — prospection dinvestisseurs étrangers relative à la promotion du territoire en Inde - Convention de partenariat à conclure avec le GIP Genopole

Reprofilage des financements du Fonds Départemental de Renouvellement Urbain quartier Grigny II - Avenant à la convention départementale de Renouvellement Urbain du Quartier Grigny 2 à conclure avec l

Avenant 9 à la convention portant avance de trésorerie à la Maison de lEmploi et de la Formation de Grand Paris Sud

Direction du projet culturel de territoire - Demande de subventions pour l'année 2026 auprès des différents partenaires et organismes

Rapport annuel du mandataire de Grand Paris Sud en tant qu'administrateur de la SEMARDEL - Exercice 2024

Relabellisation Ile — de-France Mobilités du parc de stationnement de Combs-la-Ville/Quincy - Dossier de demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités

Création d'un point d'arrêt bus « C'arré allée royale » à L'ieusaint (l'igne express 7715) - Demande de subvention auprès d'Ile-de-France Mobilités

Mission de promotion et de co — prospection dinvestisseurs étrangers relative à la promotion du territoire en Inde - Convention de partenariat à conclure avec lagence Business France

Délégation de service public de distribution de gaz de Grand Paris S'ud sur le périmètre de 16 communes de : Ris-Orangis, Evry-C'ourcouronnes, Bondoufle, L'isses, Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-

Délégation de service public de distribution d'électricité de Grand Paris S'ud sur le périmètre de 8 communes du territoire : Morsang-sur-S'eine, Saint-Pierre-du-Perray, Tigery, Saintry-sur-S'eine, C'ombs

Procès — verbal du Conseil communautaire du 7 octobre 2025

Projet IMPULS — Hé 2.026 - Innover dans les Métropoles pour la Pratique Urbaine et Locale des Sports - Héritage 2026 - Demande de subvention

Mise à jour du Règlement intérieur des équipements sportifs aquatiques communautaires, de la patinoire et des espaces-forme

Théâtre de Corbeil — Essonnes et Silo à Tigery - Demande de dotations pour l'année 2025 auprès de l'Atelier de Paris et du Centre de développement chorégraphique national

Théâtre de Corbeil — Essonnes - Demande dattribution de lappellation scène conventionnée d'intérêt national" mention "art et création" auprès du préfet de la Région Ile-de-France"

Convention triennale de partenariat événementiel à c'onclure avec l'Office du tourisme de Grand Paris S'ud 2025/2027

Pacte local des solidarités — Convention financière 2025 à conclure avec la Préfecture de lEssonne