CM

10 février 2026

Ri 58 délibérations

58

délibérations

19

Urbanisme & Travaux

13

Environnement

9

Autres decisions

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Délibérations (58)

Urbanisme & Travaux 19 délibérations

Opération immobilière François Mitterrand à Savigny-le-Temple - Protocole daccord à conclure avec le promoteur immobilier Nexity

Acquisition par rétrocession de parcelles à vocation d'espaces publics dans la ZAC Les Portes de Bondoufle (dite Le Grand Parc) auprès de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Garantie demprunt accordée à ADOMA pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 150 logements situés 26 avenue de Strathkelvin à Corbeil-Essonn

Garantie demprunt accordée à 1001 Vies Habitat SA pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition de 55 logements situés à Combs-la-Ville

Garantie demprunt accordée à Valloire Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 26 logements situés 2 rue du Vieux-Marché à Sa

Acquisition d'un ensemble immobilier situé avenue du Lac à Evry-Courcouronnes auprès de la société Mexis Investissements

NPRU Centre — ville / Lugny à Moissy-Cramayel - Acquisition de la parcelle AI 30 Ilot du Parc, appartenant à la Commune

Convention à c'onclure avec le département de S'eine-et-Marne et la commune de C'esson dans le c'adre de la gestion des aménagements du Tzen 2 à C'esson

Acquisition par rétrocession de parcelles à vocation d'espaces publics dans la ZAC Les Portes de Bondoufle (dite Le Grand Parc) auprès de Grand Paris Aménagement

Vente de la parcelle C 1092 située à Lisses au profit de la société CBRE Investment Management France

Convention de transfert de maîtrise douvrage du département de lEssonne à la communauté dagglomération Grand Paris Sud dans le cadre du projet d'aménagement de la RD 191

Aire de Grand Passage Moissy — Cramayel « Butte dArvigny » - Acquisition des parcelles cadastrées D 548, C 1774 et C 1778 auprès de Grand Paris Aménagement

Parc d'activités économiques La Marinière" à Bondoufle - Vente d'un terrain au profit de la SCI UDAIPUR"

Rétrocession des locaux de lex Bibliothèque Condorcet et de leur assiette foncière au profit de la commune de Bondoufle

Convention de cession à titre gratuit de points de mutualisation de type Shelter à la commune de S'oisy-sur-S'eine

Convention relative à la mise à disposition du terrain situé au 22 rue Emile Zola à Corbeil-Essonnes et à la cession des installations de desserte électrique, à conclure avec le SIREDOM

Garantie demprunt accordée à 1001 Vies Habitat SA pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 64 logements situés 572 avenue Pierre Mendès F

Garantie demprunt accordée à Habitat 77 pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 15 logements situés à avenue de la République à Comb

Garantie demprunt accordée à Immobilière 3F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 60 logements situés chemin du Plessis à Grigny

Environnement 13 délibérations

Exploitation du site épuratoire Exona — Évry-Courcouronnes - Protocole daccord et avenant n° 5 au contrat de quasi-régie à conclure avec la Société Publique Locale Confluence Seine Essonne Énergie et

Délégation de service public pour la c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit – Avenant n°8

Délégation de service public pour la c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit – Avenant n°9

Régie Eau de Grand Paris Sud — actualisation du tableau des effectifs, des conditions de recrutement et de rémunération du personnel

Approbation de la démarche d'un contrat de territoire 2026-2030 Eau et Climat - Trames verte et bleue sur le bassin versant de lOrge

Exploitation du site épuratoire Exona — Évry-Courcouronnes - Convention de mandat de maitrise douvrage 2026 à conclure avec la Société Publique Locale Confluence Seine Essonne Énergie

Exploitation de la station dépuration du Coudray-Montceaux - Convention de mandat de maitrise douvrage 2026 à conclure avec la Société Publique Locale Confluence Seine Essonne Énergie

Exploitation du site épuratoire du Coudray-Montceaux - Protocole daccord et avenant n° 2 au contrat de quasi-régie à conclure avec la Société Publique Locale Confluence Seine Essonne Énergie

Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune du Coudray-Montceaux et le SMOYS dans le cadre de lenfouissement des réseaux aériens rue de lEglise

Procès — verbal du Bureau communautaire du 18 novembre 2025

Tableau des effectifs — actualisation

Convention de cession à titre gratuit de points de mutualisation de type Shelter à la commune du C'oudray Montceaux

Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau S'eine N'ormandie et du Département de l'Essonne pour la Step d'Évry-C'ourcouronnes et la Step du C'oudray-Montceaux - Travaux 2026

Autres decisions 9 délibérations

Convention de gestion du système de vidéoprotection à c'onclure avec la commune de Moissy-Cramayel

Convention d'objectifs et de partenariat à c'onclure avec l'Office n'ational des forêts

NPNRU Parc aux Lièvres à Evry — Courcouronnes - Avenant n°1 à la convention départementale de renouvellement urbain à conclure avec le département de lEssonne

Protocole de collaboration à conclure avec les partenaires du concours entrepreneurial « Le trophée de laudace » - Edition 2026

Convention de gestion du système de vidéoprotection à c'onclure avec la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Charte d'adhésion pour la l'abellisation ImprimVert® de l'atelier reprographie de Grand Paris S'ud

Convention de gestion du système de vidéoprotection à c'onclure avec la commune de S'avigny-le-Temple

Conventions de partenariat à c'onclure avec la Fédération Française de Squash et le Comité de l'Essonne de Baseball-S'oftball, associant le département de l'Essonne

Convention à c'onclure avec l'INRAP relative à la réalisation du d'iagnostic d'archéologie préventive à réaliser sur la commune de C'orbeil-Essonnes au 8 rue du Trou Patrix

Vie associative 6 délibérations

Convention de partenariat à conclure avec le GIP Genopole et la SEM Genopole relative au salon TECHINNOV

Quartier des Patios à Grigny — Convention de partenariat dans le cadre du programme REHA-Héritages

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Savigny-le-Temple

Convention de partenariat relative à la vidéoprotection à conclure avec l'Etat

Salon Global Industrie 2026 — Convention dapplication financière à conclure avec l'association Choose Paris Région

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Réau

Finances & Budget 3 délibérations

D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) - D'éclinaison 2026 - D'emandes de financements

Protocole à conclure entre la communauté d'agglomération Grand Paris Sud, la SAFER d'île de France et l'association agri-développement Ile-de-France, relatif au financement de l'Animation Foncière agr

Régie Le Plan — Demande globale de subventions de fonctionnement et d'investissement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dÎle-de-France (DRAC), de la Région IDF, du département

Transport & Mobilité 3 délibérations

Convention relative au lancement des études de pôle de la gare de Cesson et pôle de mobilités du Carré Sénart à conclure avec IDFM

Création en accessibilité de points darrêt bus sur les communes de Grigny, Ris-Orangis, Réau, Nandy, Savigny-le-Temple et Cesson - Demande de subvention auprès dÎle-de-France Mobilités

ZAC des Tarterêts à Corbeil — Essonnes - Modification du tracé de la route à grande circulation

Administration 2 délibérations

Compte — rendu d'activités annuel pour l'année 2024 et perspectives pour l'année 2025 établis par l'EPFIF portant sur les opérations de lhippodrome LU/AXA à Ris-Orangis et Bondoufle, du Genopole à Evry

Service commun du Centre de Ressources du bloc communal - Approbation d'un avenant n°2 portant extension du périmètre à la commune de Vert-Saint-Denis

Culture & Patrimoine 1 délibération

Etablissement Public de Coopération Culturelle Théâtre-Sénart - Approbation des statuts modifiés

Social & Santé 1 délibération

Avenant à la Convention partenariale Déclinaison territoriale de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté à Grigny" 2023-2025."

Numérique 1 délibération

Convention relative à léchange et lexploitation de données dans le cadre du sous-groupe de travail Amélioration de la connaissance" concernant la qualité baignade de la Seine et de la Marne à conclu

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