16 juillet 2024

Vente de colonnes aériennes issues du stock de la CCBA aux résidences de logements collectifs

Désaffectation et déclassement de l'ancien matériel de téléphonie de la CCBA – Cession à l'entreprise ARAMIS TELECOM

Budget Général — DM 1 : Ajustements budgétaires en section d'investissement dépenses

Demande de subvention pour la pose de films s'olaires à l'ALSH Auterive et la crèche les Pitchounets

Création d'un centre de loisirs associé au collège (CLAC) au sein du collège Lionel JOSPIN de Cintegabelle

Tarifs de la redevance spéciale applicables à compter du 1er janvier 2025

Rapport annuel 2023 du service de la Maison de lHabitat de la CCBA

Dispositif REZO POUCE : prise de compétence pour un maintien du dispositif

Modification de la d'urée hebdomadaire de temps de travail au s'ein de l'Ecole de musique intercommunale

Accord — cadre à bons de commande d'acquisition de colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers / Détermination du montant des pénalités et des modalités de paiement

Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais pour l'année 2023