15 octobre 2024
7
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Vente de trois camions benne à ordures ménagères à Monsieur Zidane REYNIER
Vente de colonnes au syndic l'immobilière Pauvert pour les résidences Bastides et Madeleine à Auterive
Vente de colonnes à Vetrem Investissement pour la résidence Arcades au Vernet
Budget Collecte et Valorisation des déchets - DM 2 : Virement de crédits - Section de fonctionnement et d'investissement
Tarification des repas au personnel de la CCBA – Actualisation des modalités de remboursement des repas aux encadrants du chantier d'insertion en environnement
Modification du règlement d'implantation des PAV et du règlement de collecte
Approbation de la convention à signer avec France Travail
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