Conseil municipal du 2024-10-15

Ri 15 octobre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Budget Collecte et Valorisation des déchets - DM 2 : Virement de crédits - Section de fonctionnement et d’investissement - Vente de trois camions benne à ordures ménagères à Monsieur Zidane REYNIER - Vente de colonnes au syndic l’immobilière Pauvert pour les résidences Bastides et Madeleine à Auterive - Tarification des repas au personnel de la CCBA – Actualisation des modalités de remboursement des repas aux encadrants d - Modification du règlement d’implantation des PAV et du règlement de collecte - Approbation de la convention à signer avec France Travail - Vente de colonnes à Vetrem Investissement pour la résidence Arcades au Vernet

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Vente de trois camions benne à ordures ménagères à Monsieur Zidane REYNIER

2024

Vente de colonnes au syndic l’immobilière Pauvert pour les résidences Bastides et Madeleine à Auterive

2024

Vente de colonnes à Vetrem Investissement pour la résidence Arcades au Vernet

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Budget Collecte et Valorisation des déchets - DM 2 : Virement de crédits - Section de fonctionnement et d’investissement

2024

Tarification des repas au personnel de la CCBA – Actualisation des modalités de remboursement des repas aux encadrants du chantier d’insertion en environnement

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Modification du règlement d’implantation des PAV et du règlement de collecte

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Approbation de la convention à signer avec France Travail

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