14 avril 2025
21
délibérations
15
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
110 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Création de deux Autorisations de Programme / Crédits de Paiements - Budget Général
Détermination des montants à reverser aux communes membres au titre de l'attribution de c'ompensation pour l'exercice 2025
Versement d'une subvention de fonctionnement au Centre social « le Foyer d'Auterive » pour l'année 2025
Budget annexe d'aménagement économique lotissement ATHENA - Adoption du budget primitif 2025
Budget annexe Zone d'aménagement économique ERIS - Adoption du budget primitif 2025
Budget annexe Collecte et valorisation des déchets – Adoption du budget primitif 2025
Budget annexe office du tourisme intercommunal – Adoption du budget primitif 2025
Bilan et actualisation des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement - Budget annexe Collecte et Valorisation des Déchets 2025
Fixation du produit 2025 de la taxe GEMAPI
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025 – CFE (Cotisation Foncière des Entreprises)
Versement d'une subvention d'équilibre de 110 000 € du budget général au budget annexe Office du tourisme intercommunal
Vote des taux d'imposition des impôts ménages pour 2025 - Taxe dhabitation hors résidences principales, taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties
Bilan et modification des Autorisations de Programme / Crédits de Paiements - Budget Général
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagère (TEOM) pour 2025
Budget général — Adoption du budget primitif 2025
Convention de servitudes avec ENEDIS
Convention d'occupation temporaire du domaine privé avec Réseau 31 pour la mise à disposition de locaux au sein du pôle environnement
Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
Mise à disposition de bâtiments et de personnel pour le service petite enfance, enfance, jeunesse – Remboursement des charges supplétives au titre de l'année 2024 / Approbation des annexes 4 des conve
Mutualisation du matériel fête — participation des communes au titre de l'année 2025
Détermination des montants à reverser aux communes membres au titre de la d'otation de solidarité c'ommunautaire (DSC) pour l'exercice 2025
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