Conseil municipal du 2025-07-08

Ri 8 juillet 2025 8 délibérations
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8

délibérations

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Ressources humaines

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Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Intégration des Lacs du Vernet (hors bâtiment) au périmètre de la Réserve Naturelle Régionale (RNR) de la Confluence Gar - Actualisation de la tarification des repas au personnel de la CCBA - Convention de partenariat avec la Chambre des métiers et de l’artisanat de la Haute-Garonne - Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets – DM 1 : Virements de crédits budgétaires en section d’investissement - Modification du tableau des emplois suite à des suppressions de poste - Actualisation du tableau des emplois permanents de l’EMILA : modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d - Création de postes - Retrait de la délibération portant approbation de la reprise en régie de l’activité de la crèche associative Les petits

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

Convention de partenariat avec la Chambre des métiers et de l’artisanat de la Haute-Garonne

2025

Modification du tableau des emplois suite à des suppressions de poste

2025

Actualisation du tableau des emplois permanents de l’EMILA : modification de la durée hebdomadaire du temps de travail des enseignants

2025

Création de postes

2025

Retrait de la délibération portant approbation de la reprise en régie de l’activité de la crèche associative Les petits canaillous de Lagardelle-sur-Lèze

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Actualisation de la tarification des repas au personnel de la CCBA

2025

Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets – DM 1 : Virements de crédits budgétaires en section d’investissement dépenses et recettes – chapitre d’ordre 041

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Intégration des Lacs du Vernet (hors bâtiment) au périmètre de la Réserve Naturelle Régionale (RNR) de la Confluence Garonne-Ariège

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