8 juillet 2025
8
délibérations
5
Ressources humaines
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Convention de partenariat avec la Chambre des métiers et de l'artisanat de la Haute-Garonne
Modification du tableau des emplois suite à des suppressions de poste
Actualisation du tableau des emplois permanents de l'EMILA : modification de la durée hebdomadaire du temps de travail des enseignants
Création de postes
Retrait de la délibération portant approbation de la reprise en régie de l'activité de la crèche associative Les petits canaillous de Lagardelle-sur-Lèze
Actualisation de la tarification des repas au personnel de la CCBA
Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets – DM 1 : Virements de crédits budgétaires en section d'investissement dépenses et recettes – chapitre d'ordre 041
Intégration des Lacs du Vernet (hors bâtiment) au périmètre de la Réserve Naturelle Régionale (RNR) de la Confluence Garonne-Ariège
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