14 décembre 2021

Budget Général — Actualisation de l'enveloppe de l'AP/CP « Construction d'un gymnase à Cintegabelle » : Modification de la délibération 2021-58 du 13/04/2021 concernant le montant des subventions attr

Budget général / Section de fonctionnement - Décision modificative n° 8 : Ajustements des crédits budgétaires

Budget annexe Eris / Section de fonctionnement - DM n° 2 : Ajustement de crédits budgétaires

Budget général / Section d'investissement - Décision modificative n° 7 : Ajustements des crédits budgétaires

Actualisation de l'enveloppe de l'AP/CP TEOMI/FIBREUX et OPTIMISATION COLLECTE

Budget général / Section de fonctionnement - Décision modificative n° 5 : Ajustements de crédits budgétaires - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2021-130

Budget annexe Office de tourisme / Section de fonctionnement – DM n° 2 : Ajustement de crédits budgétaires

Convention à s'igner avec le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement - Réseau 31 pour le règlement de d'épenses réglées à tort par la c'ommunauté de communes1

Reversement de la Dotation de Solidarité Communautaire à compter de 2022

Budget général / Section de fonctionnement : Décision modificative n° 9 - Ajustements des crédits budgétaires

Budget Collecte et valorisation des déchets / Section de fonctionnement : Décision modificative n° 1 - Ajustements des crédits budgétaires

Budget général — Admission en créance éteinte et en non-valeur

Création d'emplois non permanents pour permettre le recrutement de contractuels pour faire face aux accroissements temporaires et saisonniers d'activité pour l'année 2022

Reconduction de l'opération Chantier d'insertion en Environnement pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022

Ouverture d'un poste de technicien territorial à temps complet

Détermination de la l'iste des emplois d'ont les missions impliquent la réalisation effective dheures s'upplémentaires et complémentaires

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels de remplacement pour l'année 2022

Modification du tableau des emplois suite à suppression de trois postes vacants

Actualisation des statuts de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Annule et remplace la délibération n° 2021-01 du 5 janvier 2021

Fonctionnement du service commun ALAE : Convention applicable à compter du 1er janvier 2021

Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d'Auterive pour l'année 2022

Modalités de partage suite à la suppression de l'intérêt communautaire « conduite d'opérations de valorisation de sentiers de randonnée de son territoire, hors plan départemental des itinéraires de pr

Travaux de construction d'un gymnase à Cintegabelle et rénovation des vestiaires / Convention de Maîtrise d'Ouvrage Désignée - Avenant n°3

Travaux d'aménagement du lotissement ATHENA dans la zone industrielle à Auterive / Lot 3 Espaces verts - Résiliation de marché pour motif d'intérêt général

Modification de la délibération n° 2020 — 53 portant sur le montant de crédits de l'igne de trésorerie que le Président est autorisé à réaliser