17 octobre 2023
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Aide financière au profit du club d'entreprises ALEVA pour l'organisation du « ALEVA Trail » du 17 mars 2024
Mise à disposition de bâtiments et de personnel pour le service enfance – Remboursement des charges supplétives au titre de l'année 2022 / Actualisation de l'annexe 4 à la convention signée avec la co
Création d'un centre de loisirs associé au collège (CLAC) au sein du collège Marcel Doret au Vernet
Mise en place d'une solution d'ouverture des colonnes de déchets sans badge, via un smartphone, et choix des tarifs applicables de ce service
Signature d'un avenant à la convention entre la communauté de communes et la commune du Vernet fixant les modalités de la mise à disposition de services, de locaux, de matériel et de personnel et du r
Signature d'un avenant à la convention entre la communauté de communes et la commune de Venerque fixant les modalités de la mise à disposition de services, de locaux, de matériel et de personnel et du
Fourniture de gaz — Groupement d'achat de gaz passé par l'UGAP (disposition GAZ 2025)
Création d'emplois non permanents pour permettre le recrutement de contractuels et faire face aux accroissements temporaires d'activité jusqu'à la fin de l'année 2023
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