16 janvier 2024
9
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Budget Général — Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d'investissements avant le vote du BP 2024
Réajustement du montant des subventions versées aux associations en charge de la gestion des structures d'accueil petite enfance pour l'année 2023 suite au changement dans les modalités de financement
Budget Général — Actualisation de l'AP/CP « Construction gymnase de Cintegabelle »
Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets - Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d'investissements avant le vote du BP 2024
Budget annexe Office du Tourisme — Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d'investissements avant le vote du BP 2024
Inventaire des zones d'activité économique
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Annule l'attribution du lot n°12 à la SCI YLM
D'ébat sur la c'ohérence des propositions de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) identifiées par les communes avec le projet de territoire
Convention de gestion du d'omaine public fluvial entre la DDT31 et la CCBA pour la Boucle de L'aurède à C'integabelle
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