CM

21 mai 2024

Ri 8 délibérations

8

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 1ère classe

2024

Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif

2024

Mise à jour du tableau des emplois suite à avancements de grade à l'ancienneté pour l'année 2024

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Mise en place d'un fonds de concours entre la communauté de communes et la commune de Miremont pour le financement des travaux l'agrandissement de la maison de santé pluridisciplinaire de Miremont

2024

Versement de subventions de fonctionnement aux associations en charge de la gestion des structures d'accueil petite enfance pour l'année 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine privé avec le SYMAR Val d'Ariège pour la reconduction de la mise à disposition de locaux au sein du pôle environnement

2024

Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine privé avec Réseau 31 pour la reconduction de la mise à disposition de locaux au sein du pôle environnement

Environnement 1 délibération
2024

Dispositif Bourg — Centre Occitanie - Accompagnement des communes engagées dans le dispositif et signature des contrats et avenants

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