18 juin 2024
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Mutualisation du service « matériel fête » - Participation des communes au titre de l'année 2024
Convention de reversement de la subvention REAAP aux partenaires organisant des ateliers et des conférences parentalité
Refonte de la convention pluriannuelle d'objectifs entre la CCBA et le Foyer d'Auterive
Détermination des montants à reverser aux communes au titre de la d'otation de la solidarité c'ommunautaire pour l'exercice 2024 (Modifie la délibération n° 2024-46 du 11 avril 2024)
Refonte de la convention pluriannuelle d'objectifs entre la CCBA et les crèches associatives
Actualisation annuelle de la tarification des accueils de loisirs péri et extra scolaires et des accueils jeunes
Avis sur le projet d'ouvrage pour les travaux de réhabilitation de la ligne aérienne Boulbonne – Saverdun
Avis sur le projet d'ouvrage pour les travaux de réhabilitation de la ligne aérienne Cintegabelle – Mouillonne
Transport à la demande — choix de la tarification du service et approbation de la convention à signer avec la Région Occitanie et de ses annexes
Modification des statuts du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGe)
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