19 mars 2024
11
délibérations
3
Environnement
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Remplacement du troisième autre membre du bureau communautaire
Création de la commission consultative d'élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
Procédure de validation du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt pour la Saison dÉducation Artistique et Culturelle 2024-2026 du Pays Sud Toulousain
Demande de subvention auprès de la C'AF et du Conseil départemental pour l'événement « la Famille s'anime 2024 »
Mise à disposition de bâtiments et de personnel pour le service enfance – Remboursement des charges supplétives au titre de l'année 2023 / Approbation des annexes 4 des conventions avec les communes
Convention d'implantation et d'usage des colonnes enterrées et/ou aériennes
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont - Cession du lot n° 10 à KACH CLIM
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont – Annulation de l'attribution du lot n° 10 à la SCI AMIGOS
Dispositif REMOJeunes — Convention entre la CCBA et la Mission locale
Création d'un emploi d'agent de maîtrise à temps complet
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