16 novembre 2023
6
délibérations
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Rapport d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Saudrune Ariège Garonne (SIVOM SAGe)
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service d'assainissement du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Saudrune Ariège Garonne (SIVOM SAGe)
Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d'Auterive pour l'année 2024
Rapport d'activité du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en région Occitanie - MANEO pour l'année 2022
Accord — cadre à bons de commande d'acquisition de colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers / Modalités de paiement des pénalités
Mutualisation du service « matériel fête » - Participation des communes au titre de l'année 2023
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