CM

16 novembre 2023

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délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Autres decisions 3 délibérations
2023

Rapport d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Saudrune Ariège Garonne (SIVOM SAGe)

2023

Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service d'assainissement du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Saudrune Ariège Garonne (SIVOM SAGe)

2023

Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d'Auterive pour l'année 2024

Ressources humaines 1 délibération
2023

Rapport d'activité du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en région Occitanie - MANEO pour l'année 2022

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Accord — cadre à bons de commande d'acquisition de colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers / Modalités de paiement des pénalités

Finances & Budget 1 délibération
2023

Mutualisation du service « matériel fête » - Participation des communes au titre de l'année 2023

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