1 octobre 2024
21
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
3
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Funeraire_lancement d'Une Procedure de Reprise de Concessions A l'Etat dAbandon
Asso_renouvellement de la Convention de Mise A Disposition d'Un Terrain Communal A l'Association au Coin du Saule
Fonc_cession de Parcelles Communales dans le Cadre de L'aménagement du Lotissement « les Prairies de la Croizetière »
Fonc_conventions de Servitudes Enedis — Parcelle Communale Cb 505
URBA Modif PLU Concertation du public
Fonc_dénomination de Voies Communales
Fin_admissions en Non Valeur
FIN_Renouvellement du PEDT 2024/2026
ADM_Installation d'un conseiller municipal
Pers_régime Indemnitaire Police Municipale - Instauration de Lindemnité Spéciale de Fonction et D'engagement (isfe)
Fin_demande de Subvention DETR — Sécurité Périmètrique et Système dAlerte de l'École
ADM_Actualisation commissions municipales
Pers_modification du Tableau des Effectifs
Interco_xsea — Adoption d'Un Nouveau Pacte dActionnaires
Fin_subvention Exceptionnelle — Drapeau de lAmicale des Anciens Combattants
Fonc_convention de Servitude Enedis pour L'implantation D'un Poste de Transformation - Rue du Stade
Fin_mise A Jour du Plan de Financement — Demande de Subvention DSIL -Pst - Fic Salle Sportive
Solidarite_renouvellement de la Convention Pluriannuelle de Financement « les Restos du C'ur »
Mobilites_convention dOccupation Temporaire du Domaine Public - Implantation de Box Vélos Sécurisés
Fin_redevance pour Occupation du Domaine Public (rodp) Année 2024 par les Ouvrages de Distribution de Gaz : Barèmes et Montants
ADM CR délégation maire
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