20 février 2024
21
délibérations
13
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
AFF CULT_Redadeg
ENV_Renouvellement adhésion Delphy Collectivité Bretagne
INTERCO_Augmentation de capital X-SEA
INTERCO_Augmentation de capital SPL BER
INTERCO_Service commun droit des sols
INTERCO_Augmentation de capital X-SEA
Fin_dob 2024
AFF CULT_Redadeg
ENV_Renouvellement adhésion Delphy Collectivité Bretagne
INTERCO_Augmentation de capital SPL BER
INTERCO_Augmentation de capital X-SEA
INTERCO_Service commun droit des sols
Fin_dob 2024
FONCIER_Dénomination de voirie
FONCIER_Dénomination de voirie
ENV_Zones daccélération des énergies renouvelables
ENV_Zones daccélération des énergies renouvelables
Adm_délégations de Compétences
Adm_délégations de Compétences
FIN_Garantie demprunt Morbihan Habitat
FIN_Garantie demprunt Morbihan Habitat
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