CM
21 janvier 2025
Rieux
3 délibérations
3
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Approbation de lacte notarié de servitude ENEDIS-Parcelle YW0007
Social & Santé
1 délibération
2025
Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Bail commercial
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