CM

27 juin 2024

Rieux 10 délibérations

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (10)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Vente des Lots_terrains Viabilise Clos Mace

2024

VENTE DE TERRAIN_PARCELLE VP203p (En partie)

2024

Dénomination des voies communales

2024

Modification de la D'eliberation 2023_66_vente de Terrain Yp 100

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Taux de Promotion et Ouverture de Grade

2024

Tableau des Emplois

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE " arrêts temporaires aux transports urbains et sur résevation"

2024

RACHAT PAR LA MAIRIE DES QUOTES — PARTS DU LOT N°1 à MME DEGREZ

Finances & Budget 1 délibération
2024

Versement de Subventions Exceptionnelles

Numérique 1 délibération
2024

Adoption d'Une Charte Informatique au Sein de la Collectivite

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