27 juin 2024
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Vente des Lots_terrains Viabilise Clos Mace
VENTE DE TERRAIN_PARCELLE VP203p (En partie)
Modification de la D'eliberation 2023_66_vente de Terrain Yp 100
Taux de Promotion et Ouverture de Grade
Dénomination des voies communales
Versement de Subventions Exceptionnelles
Adoption d'Une Charte Informatique au Sein de la Collectivite
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE " arrêts temporaires aux transports urbains et sur résevation"
RACHAT PAR LA MAIRIE DES QUOTES — PARTS DU LOT N°1 à MME DEGREZ
Tableau des Emplois
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