CM

16 décembre 2024

Rillé 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Demande de subvention FDSR 2025

2024

Acquisition de radars pédagogiques demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police

2024

Décision modificative n°5

2024

Remboursement de frais a un conseiller municipal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Projet de construction d'un bâtiment photovoltaïque

Ressources humaines 1 délibération
2024

Protection sociale complémentaires adhésion aux conventions de participation prévoyance et sante et a ses contrats collectifs associes souscrits Par le centre de gestion dIndre-et-Loire

Autres decisions 1 délibération
2024

Statuts du SIEIL modifications 2024 transfert de la compétences Éclairage public au SIEIL

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