Conseil municipal du 2024-02-13

Rillé 13 février 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

1

Environnement

1

Éducation

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Loi APER et ZAEnR - Engagement de crédits avant le vote du Budget Primitif - Organisation de la semaine scolaire rentrée 2024 - Protection sociale complémentaire - Risques prévoyance et sante - Subvention à lécole de musique de Cléré-les-Pins - Déclaration dintention daliéner une parcelle boisée - Logo de la commune - Subvention au comice du monde rural

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Engagement de crédits avant le vote du Budget Primitif

2024

Subvention à lécole de musique de Cléré-les-Pins

2024

Subvention au comice du monde rural

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Loi APER et ZAEnR

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Organisation de la semaine scolaire rentrée 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Protection sociale complémentaire — Risques prévoyance et sante

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Déclaration dintention daliéner une parcelle boisée

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Logo de la commune

WEB recia:2024:13908:2024-02-13
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