Conseil municipal du 2024-12-16

Rillé 16 décembre 2024 7 délibérations
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7

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Demande de subvention FDSR 2025 - Projet de construction dun bâtiment photovoltaïque - Protection sociale complémentaires adhésion aux conventions de participation prévoyance et sante et a ses contrats coll - Acquisition de radars pédagogiques demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de la répartition du pro - Décision modificative n°5 - Statuts du SIEIL modifications 2024 transfert de la compétences Éclairage public au SIEIL - Remboursement de frais a un conseiller municipal

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Décision modificative n°5

2024

Statuts du SIEIL modifications 2024 transfert de la compétences Éclairage public au SIEIL

2024

Remboursement de frais a un conseiller municipal

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Demande de subvention FDSR 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Projet de construction dun bâtiment photovoltaïque

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Protection sociale complémentaires adhésion aux conventions de participation prévoyance et sante et a ses contrats collectifs associes souscrits Par le centre de gestion dIndre-et-Loire

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Acquisition de radars pédagogiques demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police

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