Conseil municipal du 2024-02-15

Rillieux-la-Pape 15 février 2024 19 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

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Enfance & Jeunesse

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 7 délibérations
DE20240201

Rapport Egalité Hommes Femmes

DE20240202

Rapport sur les orientations budgétaires

DE20240204

Dissolution du Syndicat Rhodanien de développement du câble

DE20240205

Prise en charge exceptionnelle_Remboursement de matériel

DE20240207

Régularisation avec Dynacité_ Bâtiment rue Alexandre Dumas

DE20240208

Echange Ville _ Dynacité _ Alagniers Dumas_ Mont-Blanc

DE20240218

Dispositif Fonds d’Initiatives Locales Habitants et Fonds Associatif Local. Bilan des actions 2023 et modalités d’actions 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
DE20240209

Servitudes Loup — Pendu _ Réseau Eaux Usées et Eaux Pluviales

DE20240215

Point Ecoute Adulte _ Plateau Nord _ Convention 2024

DE20240219

Vœu pour la Conférence Territoriale des Maires du Plateau Nord. Caluire et Cuire _ Rillieux-la-Pape _ Sathonay-Camp

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
DE20240213

Délégation de Service Crèche les Calinous. Approbation du principe de délégation du service

DE20240214

Intervention d’un médecin pour le suivi santé dans les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant _ Fixation du montant de la vacation

DE20240217

Renouvellement de la labellisation « Information Jeunesse » 2024_2030

💶 Finances & Budget 2 délibérations
DE20240203

Versement d’avances de subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2024

DE20240216

Programmation de la Cité éducative. Subventions 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
DE20240210

Rétrocession à la Métropole de Lyon Chaufferie sous-stations des Alagniers

DE20240212

Logement Locatif Intermédiaire _ Délibération du Conseil Municipal

💻 Numérique 1 délibération
DE20240206

Avenant à l’entente intercommunale DPO (Délégué à la Protection des Données) _ Année 2024

Sport 1 délibération
DE20240211

Antenne Relais Stade des Lônes. Convention avec TOTEM (filiale Orange)

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