CM
15 juillet 2024
Rillieux-la-Pape
4 délibérations
4
délibérations
3
Autres decisions
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
3 délibérations
Détermination du nombre de poste d'adjoints (effectif l'égal et adjoints de quartier)
Indemnités des élus. Détermination de l'enveloppe et fixation des indemnités
Indemnités des élus - Majoration
Administration
1 délibération
Délégation du Conseil municipal au Maire en application de l'article L.2122 du CGCT
📬 Suivre Rillieux-la-Pape
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.