Conseil municipal du 2024-10-17

Déclaration infructuosité de la procédure de DSP Espace 140

Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une convention unique

Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique

Désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69

Rapport annuel des élus mandataires à la Société Semop du Loup Pendu

Pôle Funéraire Public _ Métropole de Lyon _ Approbation du rapport annuel 2023 des mandataires

DSP Pôle Funéraire Public _ Compte rendu administratif et financier _ Année 2023

Compte rendu administratif et financier SAS Léo Lagrange _ Année 2023

Approbation des conditions de mise à disposition des salles et équipements de la Ville

Reprise des concessions pour état d’abandon Cimetières Rillieux village Vancia et Crépieux

Cession du véhicule IVECO Daily immatriculé AA-666-JC

Approbation du projet de dossier de réalisation de la ZAC des Alagniers

Acquisition d’un appartement dans la copropriété Prévert

Modification du tableau des effectifs

Convention Jardin des Semailles _ Année 2024

Electrification C4/C5 _ Convention de servitude _ Installation de poteaux électriques sur plusieurs parcelles de la ville de Rillieux_la_Pape

Compte rendu administratif et financier SEMOP LOUP PENDU _Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du Centre aquatique Origami _ Année 2023

Fonds d’Aide aux Jeunes _ Convention de délégation partielle de la gestion du fonds _ Année 2024

Délégation de service public gestion de la crèche des Calinous _ Avenant n°1 au contrat avec le délégataire

Renouvellement de la convention relative au projet Street Art Rillieux entre l’association Spacejunk Lyon et la ville de Rillieux_la_Pape

Modification de la Convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public du Centre d’hébergement et de loisirs de Chabotte au profit de l’association Sport dans la Ville - Avenant n°2

Vœu d’expulsion d’un majeur délinquant du bénéfice d’un logement social