15 février 2024
19
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Rapport Egalité Hommes Femmes
Rapport sur les orientations budgétaires
Prise en charge exceptionnelle_Remboursement de matériel
Régularisation avec Dynacité_ Bâtiment rue Alexandre Dumas
Echange Ville Dynacité Alagniers Dumas Mont-Blanc
Dispositif Fonds d'Initiatives Locales Habitants et Fonds Associatif Local. Bilan des actions 2023 et modalités d'actions 2024
Servitudes Loup — Pendu _ Réseau Eaux Usées et Eaux Pluviales
Point Ecoute Adulte Plateau Nord Convention 2024
Vœu pour la Conférence Territoriale des Maires du Plateau Nord. Caluire et Cuire _ Rillieux-la-Pape _ Sathonay-Camp
Délégation de Service Crèche les Calinous. Approbation du principe de délégation du service
Intervention d'un médecin pour le suivi santé dans les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant _ Fixation du montant de la vacation
Renouvellement de la labellisation « Information Jeunesse » 2024_2030
Versement d'avances de subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024
Programmation de la Cité éducative. Subventions 2024
Rétrocession à la Métropole de Lyon Chaufferie sous-stations des Alagniers
Logement Locatif Intermédiaire _ Délibération du Conseil Municipal
Dissolution du Syndicat Rhodanien de développement du câble
Avenant à l'entente intercommunale DPO (Délégué à la Protection des Données) _ Année 2024
Antenne Relais Stade des Lônes. Convention avec TOTEM (filiale Orange)
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