Conseil municipal du 2024-11-05

Rimou 5 novembre 2024 11 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DEMANDE DETR RESTAURATION CLOCHE - DEVIS PRISE FORCE EXTERIEUR - DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE - DEVIS MAINTENANCE CLOCHES - DEVIS BUSAGE RUE DES MARAIS - CONTRAT AGENT TECHNIQUE - TARIFS DES CONCESSIONS 2025 - TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025 - REVISION TARIFS SALLE ASSOCIATIVE 2025 - CESSION CHEMIN COMMUNAL - acquisition licence IV

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations

2024

DEVIS BUSAGE RUE DES MARAIS

2024

TARIFS DES CONCESSIONS 2025

2024

TARIFS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025

2024

REVISION TARIFS SALLE ASSOCIATIVE 2025

2024

CESSION CHEMIN COMMUNAL

202463

acquisition licence IV

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

2024

DEMANDE DETR RESTAURATION CLOCHE

2024

DEVIS MAINTENANCE CLOCHES

📄 Autres decisions 2 délibérations

2024

DEVIS PRISE FORCE EXTERIEUR

2024

DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE

👥 Ressources humaines 1 délibération

2024

CONTRAT AGENT TECHNIQUE

WEB megalis:2024:13366:2024-11-05

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