11 septembre 2025

Rives-du-Couesnon 9 délibérations

délibérations

Ressources humaines

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Création dun emploi permanent de tech ppal 2ème classe à TC - Création dun emploi permanent AAT cat C à temps non complet - Mise à jour du tableau des effectifs au 15.09.25 - Marché viabilisation ZAC avenant 1 lot 1 - Elections municipales 2026 Convention de mise sous pli - Tarifs restauration scolaire et extrascolaire 2025-2026 - Institution DPU captage d'eau - ANNULE ET REMPLACE DCM2022.8.78 ZAC commercialisation lots T2 - Rapport CLECT Fougères agglo retour compétence voirie aux communes

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations

2025869

Création d'un emploi permanent de tech ppal 2ème classe à TC

2025870

Création d'un emploi permanent AAT cat C à temps non complet

2025871

Mise à jour du tabl'eau des effectifs au 15.09.25

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2025872

Marché viabilisation ZAC avenant 1 lot 1

2025876

Institution DPU captage deau

2025877

Rapport CLECT Fougères agglo retour compétence voirie aux communes

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2025873

ANNULE ET REMPLACE DCM2022.8.78 ZAC commercialisation lots T2

2025874

Tarifs restauration scolaire et extrascolaire 2025-2026

2025875

Elections municipales 2026 Convention de mise sous pli

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