Conseil municipal du 2025-05-22

Rives-du-Couesnon 22 mai 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Rectification erreur matérielle Dissolution du SIRS du Couesnon conditions de la liquidation budgétaires et comptables - Financement des écoles année scolaire 2024-2025 - Mission de Maîtrise d'oeuvre étude coeur de bourg de SJC - Etude pré-opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon FIH FA - Etude pré-opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon PVD - Etude pré-opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon EPFB - RESCOPERI phase 1 demande de subvention à FA au titre du FDC - ZAC de la Prairie tranche 2 Lots en dation - Dissolution du SIRS du Couesnon condition budgétaires et comptables de la liquidation - Rétrocession d'une concession funéraire

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025544

Etude pré — opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon FIH FA

2025545

Etude pré — opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon EPFB

2025546

Etude pré — opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon PVD

2025547

RESCOPERI phase 1 demande de subvention à FA au titre du FDC

2025548

Financement des écoles année scolaire 2024-2025

2025549

ZAC de la Prairie tranche 2 Lots en dation

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Rectification erreur matérielle Dissolution du SIRS du Couesnon conditions de la liquidation budgétaires et comptables

2025550

Dissolution du SIRS du Couesnon condition budgétaires et comptables de la liquidation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025543

Mission de Maîtrise d'oeuvre étude coeur de bourg de SJC

2025551

Rétrocession d'une concession funéraire

WEB megalis:2025:13403:2025-05-22
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