22 mai 2025
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Etude pré — opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon FIH FA
Etude pré — opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon EPFB
Etude pré — opérationnelle cur de bourg de Saint-Jean-sur-Couesnon PVD
RESCOPERI phase 1 demande de subvention à FA au titre du FDC
Financement des écoles année scolaire 2024-2025
ZAC de la Prairie tranche 2 Lots en dation
Rectification erreur matérielle Dissolution du SIRS du Couesnon conditions de la liquidation budgétaires et comptables
Dissolution du SIRS du Couesnon condition budgétaires et comptables de la liquidation
Mission de Maîtrise doeuvre étude coeur de bourg de SJC
Rétrocession d'une concession funéraire
📬 Suivre Rives-du-Couesnon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.