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CM

19 juin 2025

Rives-du-Couesnon 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations

Taxe d'aménagement 2026

Fermages et vente de foin

Subvention exceptionnelle

Subvention aux établissements scolaires

Tarifs restauration scolaire et extrascolaire 2025-2026

Tarifs garderie 2025-2026

Ressources humaines 2 délibérations

Création d'un poste permanent d'adjoint d'animation (c'at. C) à temps c'omplet

Création d'un poste permanent d'adjoint d'animation (c'at. C) à temps c'omplet

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Marché de restauration sélection du prestataire

Autres decisions 1 délibération

ALSH règlement intérieur

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Micro — crèche règlement de fonctionnement

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