Conseil municipal du 2025-06-19

Rives-du-Couesnon 19 juin 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Micro-crèche règlement de fonctionnement - Marché de restauration sélection du prestataire - ALSH règlement intérieur - Tarifs garderie 2025-2026 - Tarifs restauration scolaire et extrascolaire 2025-2026 - Subvention aux établissements scolaires - Subvention exceptionnelle - Fermages et vente de foin - Taxe d'aménagement 2026 - Création d'un poste permanent d'adjoint d'animation (cat. C) à temps complet - Création d'un poste permanent d'adjoint d'animation (cat. C) à temps complet

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025654

Taxe d'aménagement 2026

2025655

Fermages et vente de foin

2025656

Subvention exceptionnelle

2025657

Subvention aux établissements scolaires

2025659

Tarifs restauration scolaire et extrascolaire 2025-2026

2025660

Tarifs garderie 2025-2026

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025652

Création d'un poste permanent d'adjoint d'animation (cat. C) à temps complet

2025653

Création d'un poste permanent d'adjoint d'animation (cat. C) à temps complet

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025658

Marché de restauration sélection du prestataire

📄 Autres decisions 1 délibération
2025661

ALSH règlement intérieur

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025662

Micro — crèche règlement de fonctionnement

WEB megalis:2025:13403:2025-06-19
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