12 mars 2026
17
délibérations
9
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Vote des taux de la fisclaité directe locale 2026
Budget principal — vote du budget primitif 2026
Budget assainissement — Apporbation du CFU 2025
Budget assainissement — afffectation du résultat 2025
Budget assainissement — vote du budget primitif 2026
Budget ZAC — Approbation du CFU 2025
Budget ZAC — affectation du résultat 2025
Budget ZAC — vote du budget primitif 2026
Tarifs assanissement 2026
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV séance du 12.02.2026
Création poste permanent EJE à TC
Mise à jour du tableau des effectifs au 13.03.2026
RESCOPERI PHASE 2 — MOE - avenant n°1
RESCOPERI PHASE 2 — validation phase APS
Bail commercial Gîte La Rivée
Rpqs 2024
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