CM

19 décembre 2024

Rives-du-Couesnon 19 délibérations

19

délibérations

14

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Ressources humaines 14 délibérations

Création d'un poste permanent d'ATSEM principal 1ère classe à TNC

Création d'un poste permanent d'ATSEM principal 2ème classe à TNC

Création d'un poste permanent d'ATT principal 1ère classe à TNC

Création d'un poste permanent d'ATA à TNC

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

Modification du temps de travail d'un adjoint technique principal de 2ème classe à TNC

Création de poste dans le cadre d'un avancement de grade

Création de poste dans le cadre d'un avancement de grade

Mise à jour du tableau des effectifs au 20 décembre 2024

Mise à jour du tableau des effectifs au 20 décembre 2024

Finances & Budget 2 délibérations

Budget Assainissement décision modificative n°1

Autorisation douverture anticipée des crédits d'investissement

Culture & Patrimoine 1 délibération

Bail de location — gérance commerce de Saint-Jean-sur-Couesnon

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Contrat de prestation pour la livraison de repas à la microcrèche

Éducation 1 délibération

Convention d'entente intercommunale c'oopération scolaire RDC-LCSA

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