Conseil municipal du 2024-12-19

Rives-du-Couesnon 19 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

14

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Création de poste dans le cadre d'un avancement de grade - Création de poste dans le cadre d'un avancement de grade - Convention d'entente intercommunale coopération scolaire RDC-LCSA - Bail de location-gérance commerce de Saint-Jean-sur-Couesnon - Contrat de prestation pour la livraison de repas à la microcrèche - Autorisation d'ouverture anticipée des crédits d'investissement - Budget Assainissement décision modificative n°1 - Mise à jour du tableau des effectifs au 20 décembre 2024 - Modification du temps de travail d'un adjoint technique principal de 2ème classe à TNC - Création d'un poste permanent d'ATT à TNC - Création d'un poste permanent d'ATT à TNC - Création d'un poste permanent d'ATT à TNC - Création d'un poste permanent d'ATT à TNC - Création d'un poste permanent d'ATT à TNC - Création d'un poste permanent d'ATA à TNC - Création d'un poste permanent d'ATT principal 1ère classe à TNC - Création d'un poste permanent d'ATSEM principal 2ème classe à TNC - Création d'un poste permanent d'ATSEM principal 1ère classe à TNC - Mise à jour du tableau des effectifs au 20 décembre 2024

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Délibérations (19)

👥 Ressources humaines 14 délibérations
202411120

Création d'un poste permanent d'ATSEM principal 1ère classe à TNC

202411121

Création d'un poste permanent d'ATSEM principal 2ème classe à TNC

202411122

Création d'un poste permanent d'ATT principal 1ère classe à TNC

202411123

Création d'un poste permanent d'ATA à TNC

202411124

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

202411125

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

202411126

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

202411127

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

202411128

Création d'un poste permanent d'ATT à TNC

202411129

Modification du temps de travail d'un adjoint technique principal de 2ème classe à TNC

202411130

Création de poste dans le cadre d'un avancement de grade

202411131

Création de poste dans le cadre d'un avancement de grade

202411132

Mise à jour du tableau des effectifs au 20 décembre 2024

202411132

Mise à jour du tableau des effectifs au 20 décembre 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202411133

Budget Assainissement décision modificative n°1

202411134

Autorisation d'ouverture anticipée des crédits d'investissement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202411135

Bail de location — gérance commerce de Saint-Jean-sur-Couesnon

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202411136

Contrat de prestation pour la livraison de repas à la microcrèche

🌍 International 1 délibération
202411137

Convention d'entente intercommunale coopération scolaire RDC-LCSA

WEB megalis:2024:13403:2024-12-19
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