Conseil municipal du 2024-11-28

Rives-du-Couesnon 28 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Budget Principal décision modificative n°3 - Curage de lagunes station d'épuration de St-Georges - Convention FGDON 35 2025-2028 - RPQS 2023 - Redevances d'occupation du domaine public communal - Remboursement de frais engagés par les élus - Modification du règlement de location des salles des fêtes - Admission en non-valeur - Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols 2021-2024 - Modification du règlement intérieur du service ALSH - Convention relative à la tarification des espaces jeunes de Liffré-Cormier Communauté

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
202410109

Budget Principal décision modificative n°3

202410114

Remboursement de frais engagés par les élus

202410115

Admission en non-valeur

202410119

Convention relative à la tarification des espaces jeunes de Liffré-Cormier Communauté

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202410110

Curage de lagunes station d'épuration de St-Georges

202410117

Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols 2021-2024

🌱 Environnement 2 délibérations
202410111

Convention FGDON 35 2025-2028

202410113

RPQS 2023

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202410112

Redevances d'occupation du domaine public communal

202410116

Modification du règlement de location des salles des fêtes

📄 Autres decisions 1 délibération
202410118

Modification du règlement intérieur du service ALSH

WEB megalis:2024:13403:2024-11-28
Ouvrir →

📬 Suivre Rives-du-Couesnon

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.