29 août 2024
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
9
délibérations
2
Administration
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DCM 2024.8.89 Élection du maire délégué de la commune de Saint-Jean-sur-Couesnon
Election du maire délégué de la commune de Saint-Jean-sur-Couesnon
ANNULE et REMPLACE DCM 2024.7.83 RESCOPERI attribution des lots 1 et 3 du marché
Enquête publique dans le cadre du projet de PDA de la ville de Saint-Aubin-du-Cormier
MAM Signature d'un bail professionnel avec l'association les CroMignons du Couesnon
Gîte La Rivée modalités du contrat de location avec la gestionnaire
Composition des commissions municipales
Indemnités de fonction des élus
Règlement de fonctionnement des activités scolaires et périscolaires
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