4 juillet 2024
13
délibérations
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Rives-du-Couesnon ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Rives-du-Couesnon pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Rives-du-Couesnon — 9 €/moisDélibérations (13)
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique de c'atégorie C à temps c'ompleT
Modification du tps de travial d'un emploi pemantent à tps complet d'un adjoint administratif pricipal de 2ème classe
Modification du temps de travail d'un emploi permanent à tps NCd'un agent catégorie C au grade dagent social
Mise à jour du tabl'eau des effectifs au 8 juillet 2024
Rectification erreur matérielle RESCOPERI attribution des lots 2 et 4 à 15 du marché de travaux
RESCOPERI Attribution des lots 2 et 4 à 15 du marché de travaux et autorisation de signature des marchés publics
Désignation d'une conseillère municipale déléguée
RESCOPERI Sélection de loffre de prêt pour le financement de lopération
Location du logement situé au 2 impasse du bas Saint-Marc à SMC
ModIfication du règlement de location des salles des fêtes
Tarif restauration scolaire et périscolaire année scolaire 2024 2025
Autorisation donnée à M. Le Maire pour la signature de promesse de bail auprès des propriétaires fonciers concernés par le projet éolien
Participation à une opération dautoconsommation collective
📬 Suivre Rives-du-Couesnon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.