2 mai 2024
11
délibérations
4
Ressources humaines
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Rives-du-Couesnon — 9 €/moisDélibérations (11)
Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C adjoint anim pal 2ème classe
Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C grade adjoint technique
Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C grade adjoint technique
Mise à jour des effectifs au 2 mai 2024
Subventions versées aux associations et organismes divers
Subventions versées aux établissements scolaires
Résiliation du bail commercial de lépicerie-boulangerie-pâtisserie de Vendel
Convention d'occupation du d'omaine public entre la société J'UST QUEEN et la mairie de Rives-du-C'ouesnon
Convention d'accueil d'es enfants de la commune de la S'aint Ouen d'es Alleux à l'ALSH de Rives-du-C'ouesnon
Convention d'accueil d'es enfants de la commune de la Chapelle S'aint Aubert à l'ALSH de Rives-du-C'ouesnon
Avis du conseil municipal relatif au projet du GAEC de LAubrias sur la commune de Livré Sur Changeon
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