22 février 2024
15
délibérations
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
RESCOPERI demandes de subventions étatiques (DETR-DSIL-PIAJE)
RESCOPERI phase 1 demande de subvention régionale BVPEB
RESCOPERI phase 1 demande de subvention départementale CDST 2023-2028
Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2022
Avenant n°3 à la convention dadhésion à lagence locale de l'énergie du Pays de Fougères
Restauration de l'église de St Marc modification de la demande de subvention régionale
Gîte La Rivée tarifs 2024
Demande de subvention au titre de la mesure aide à l'ingénierie du Fonds Vert pour le poste de chargé de mission SDIE
Instauration d'une prime de pouvoir dachat
Suppression de postes vacants
Mise à jour du tableau des effectifs au 23 février 2024
Mise à disposition d'un agent communal au SIRS à mi-temps au 1er mars 2024
Relais Petite Enfance approbation du règlement intérieur des ateliers déveil
Avis du conseil municipal relatif au projet de lentreprise Alzéo environnement ouest de Saint-Aubin-du-Cormier
Convention de servitude avec Enedis
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