Conseil municipal du 2024-02-22

Rives-du-Couesnon 22 février 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Restauration de l'église de St Marc modification de la demande de subvention régionale - Gîte La Rivée tarifs 2024 - Demande de subvention au titre de la mesure aide à l'ingénierie du Fonds Vert pour le poste de chargé de mission SDIE - Relais Petite Enfance approbation du règlement intérieur des ateliers d'éveil - Avis du conseil municipal relatif au projet de l'entreprise Alzéo environnement ouest de Saint-Aubin-du-Cormier - Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2022 - RESCOPERI phase 1 demande de subvention départementale CDST 2023-2028 - RESCOPERI phase 1 demande de subvention régionale BVPEB - Mise à disposition d'un agent communal au SIRS à mi-temps au 1er mars 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs au 23 février 2024 - Suppression de postes vacants - Convention de servitude avec Enedis - Instauration d'une prime de pouvoir d'achat - Avenant n°3 à la convention d'adhésion à l'agence locale de l'énergie du Pays de Fougères - RESCOPERI demandes de subventions étatiques (DETR-DSIL-PIAJE)

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024218

RESCOPERI demandes de subventions étatiques (DETR-DSIL-PIAJE)

2024219

RESCOPERI phase 1 demande de subvention régionale BVPEB

2024220

RESCOPERI phase 1 demande de subvention départementale CDST 2023-2028

2024221

Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2022

2024222

Avenant n°3 à la convention d'adhésion à l'agence locale de l'énergie du Pays de Fougères

2024223

Restauration de l'église de St Marc modification de la demande de subvention régionale

2024224

Gîte La Rivée tarifs 2024

2024225

Demande de subvention au titre de la mesure aide à l'ingénierie du Fonds Vert pour le poste de chargé de mission SDIE

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024214

Instauration d'une prime de pouvoir d'achat

2024215

Suppression de postes vacants

2024216

Mise à jour du tableau des effectifs au 23 février 2024

2024217

Mise à disposition d'un agent communal au SIRS à mi-temps au 1er mars 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024226

Relais Petite Enfance approbation du règlement intérieur des ateliers d'éveil

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024227

Avis du conseil municipal relatif au projet de l'entreprise Alzéo environnement ouest de Saint-Aubin-du-Cormier

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024228

Convention de servitude avec Enedis

WEB megalis:2024:13403:2024-02-22
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