CM

28 novembre 2024

Rives-du-Couesnon 11 délibérations

11

délibérations

7

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Budget Principal décision modificative n°3 - Curage de lagunes station d'épuration de St-Georges - Convention FGDON 35 2025-2028 - RPQS 2023 - Redevances d'occupation du domaine public communal - Remboursement de frais engagés par les élus - Modification du règlement de location des salles des fêtes - Admission en non-valeur - Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols 2021-2024 - Modification du règlement intérieur du service ALSH - Convention relative à la tarification des espaces jeunes de Liffré-Cormier Communauté
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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 7 délibérations
202410110

C'urage de l'agunes station d'épuration de St-Georges

202410111

Convention FGDON 35 2025-2028

202410113

Rpqs 2023

202410114

Remboursement de frais engagés par les élus

202410115

Admission en non-valeur

202410117

Rapport triennal relatif à lartificialisation des sols 2021-2024

202410118

Modification du règlement intérieur du service ALSH

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202410109

Budget Principal décision modificative n°3

202410112

Redevances doccupation du domaine public communal

202410119

Convention relative à la tarification des espaces jeunes de Liffré-Cormier Communauté

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
202410116

Modification du règlement de location des salles des fêtes

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