29 août 2024
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Administration
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Indemnités de fonction des élus
Gîte La Rivée modalités du contrat de location avec la gestionnaire
Enquête publique dans le cadre du projet de PDA de la ville de Saint-Aubin-du-Cormier
DCM 2024.8.89 Élection du maire délégué de la commune de Saint-Jean-sur-Couesnon
Election du maire délégué de la commune de Saint-Jean-sur-Couesnon
Composition des commissions municipales
ANNULE et REMPLACE DCM 2024.7.83 RESCOPERI attribution des lots 1 et 3 du marché
MAM Signature d'un bail professionnel avec l'association les CroMignons du Couesnon
Règlement de fonctionnement des activités scolaires et périscolaires
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