4 juillet 2024
13
délibérations
3
Environnement
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Rives-du-Couesnon — 9 €/moisDélibérations (13)
Mise à jour du tabl'eau des effectifs au 8 juillet 2024
RESCOPERI Attribution des lots 2 et 4 à 15 du marché de travaux et autorisation de signature des marchés publics
Autorisation donnée à M. Le Maire pour la signature de promesse de bail auprès des propriétaires fonciers concernés par le projet éolien
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique de c'atégorie C à temps c'ompleT
Modification du tps de travial d'un emploi pemantent à tps complet d'un adjoint administratif pricipal de 2ème classe
Rectification erreur matérielle RESCOPERI attribution des lots 2 et 4 à 15 du marché de travaux
Location du logement situé au 2 impasse du bas Saint-Marc à SMC
Désignation d'une conseillère municipale déléguée
Modification du temps de travail d'un emploi permanent à tps NCd'un agent catégorie C au grade dagent social
RESCOPERI Sélection de loffre de prêt pour le financement de lopération
ModIfication du règlement de location des salles des fêtes
Tarif restauration scolaire et périscolaire année scolaire 2024 2025
Participation à une opération dautoconsommation collective
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