CM

2 mai 2024

Rives-du-Couesnon 11 délibérations

11

délibérations

3

Ressources humaines

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention d'accueil des enfants de la commune de la Chapelle Saint Aubert à l'ALSH de Rives-du-Couesnon - Convention d'accueil des enfants de la commune de la Saint Ouen des Alleux à l'ALSH de Rives-du-Couesnon - Avis du conseil municipal relatif au projet du GAEC de L'Aubrias sur la commune de Livré Sur Changeon - Convention d'occupation du domaine public entre la société JUST QUEEN et la mairie de Rives-du-Couesnon - Résiliation du bail commercial de l'épicerie-boulangerie-pâtisserie de Vendel - Subventions versées aux établissements scolaires - Subventions versées aux associations et organismes divers - Mise à jour des effectifs au 2 mai 2024 - Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C grade adjoint technique - Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C grade adjoint technique - Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C adjoint anim pal 2ème classe
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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024451

Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C adjoint anim pal 2ème classe

2024452

Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C grade adjoint technique

2024453

Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C grade adjoint technique

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024454

Mise à jour des effectifs au 2 mai 2024

2024458

Convention d'occupation du d'omaine public entre la société J'UST QUEEN et la mairie de Rives-du-C'ouesnon

2024459

Avis du conseil municipal relatif au projet du GAEC de LAubrias sur la commune de Livré Sur Changeon

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024455

Subventions versées aux associations et organismes divers

2024456

Subventions versées aux établissements scolaires

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024460

Convention d'accueil d'es enfants de la commune de la S'aint Ouen d'es Alleux à l'ALSH de Rives-du-C'ouesnon

2024461

Convention d'accueil d'es enfants de la commune de la Chapelle S'aint Aubert à l'ALSH de Rives-du-C'ouesnon

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024457

Résiliation du bail commercial de lépicerie-boulangerie-pâtisserie de Vendel

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