2 mai 2024
11
délibérations
3
Ressources humaines
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C adjoint anim pal 2ème classe
Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C grade adjoint technique
Modification du temps de travail d'un emploi permanent non complet agent de catgorie C grade adjoint technique
Mise à jour des effectifs au 2 mai 2024
Convention d'occupation du d'omaine public entre la société J'UST QUEEN et la mairie de Rives-du-C'ouesnon
Avis du conseil municipal relatif au projet du GAEC de LAubrias sur la commune de Livré Sur Changeon
Subventions versées aux associations et organismes divers
Subventions versées aux établissements scolaires
Convention d'accueil des enfants de la commune de la Saint Ouen des Alleux à l'ALSH de Rives-du-C'ouesnon
Convention d'accueil des enfants de la commune de la Chapelle Saint Aubert à l'ALSH de Rives-du-C'ouesnon
Résiliation du bail commercial de lépicerie-boulangerie-pâtisserie de Vendel
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