Conseil municipal du 2024-03-28
22
délibérations
9
Finances & Budget
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Approbation du compte de gestion 2023 du budget de la commune de Rives-du-Couesnon
Vote du compte administratif 2023 de Rives-du-Couesnon
Affection du résultat 2023 du budget principal de Rives-du-Couesnon
Vote des taux des taxes locales 2024
Vote du budget primitif 2024 de la commune de Rives-du-Couesnon
Approbation du compte de gestion 2023 du budget assainissement
Vote du compte administratif 2023 budget assainissement
Affectation du résultat 2023 au budget assainissement
Vote du budget primitif 2024 du budget assainissement
Avenant n°1 Mission ADS du SCOT du pays de Fougères
Participation de la collectivité en cas de décès
Convention d'occupation du domaine public entre la société API TECH et la Mairie de Rives-du-Couesnon
MAM Avenant n°1 lot 3 couverture bardage étanchéité
MAM Avenant n°1 lot 4 menuiseries extérieures
MAM Avenant n°1 lot 2 charpente bardage bois
Approbation du compte de gestion 2023 du budget ZAC de la Prairie
Vote du compte administratif 2023 du budget ZAC de la Prairie
Affectation du résultat 2023 du budget ZAC de la Prairie
Vote du budget primitif 2024 du budget ZAC de la Prairie
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2024
Instauration d'une amende forfaitaire pour lutter contre le dépôt sauvage de déchets
Création d'un poste permanent de catégorie A d'attaché territorial coordination affaires scolaires et périscolaires à 24,5/35ème
📬 Suivre Rives-du-Couesnon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.