22 février 2024
15
délibérations
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
RESCOPERI demandes de subventions étatiques (DETR-DSIL-PIAJE)
RESCOPERI phase 1 demande de subvention régionale BVPEB
RESCOPERI phase 1 demande de subvention départementale CDST 2023-2028
Restauration de l'église de St Marc modification de la demande de subvention régionale
Gîte La Rivée tarifs 2024
Demande de subvention au titre de la mesure aide à l'ingénierie du Fonds Vert pour le poste de chargé de mission SDIE
Instauration d'une prime de pouvoir dachat
Suppression de postes vacants
Mise à disposition d'un agent communal au SIRS à mi-temps au 1er mars 2024
Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2022
Convention de servitude avec Enedis
Mise à jour du tableau des effectifs au 23 février 2024
Avenant n°3 à la convention dadhésion à lagence locale de l'énergie du Pays de Fougères
Avis du conseil municipal relatif au projet de lentreprise Alzéo environnement ouest de Saint-Aubin-du-Cormier
Relais Petite Enfance approbation du règlement intérieur des ateliers déveil
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