Conseil municipal du 2024-01-25

Rives-du-Couesnon 25 janvier 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Autres decisions

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - MAM avenant n°1 marché de travaux lot 1 GO-VRD - Rapport d'activités 2022-2023 du réseau des secrétaires de mairie du Pays de Fougères - Rapport d'activités 2022 du SDE35 - Rapport d'activités 2022 du SMICTOM de Fougères - Rapport d'activités 2022 de Fougères agglomération - Avenant n°3 à la convention cadre du programme action coeur de ville de Fougères 2023-2026 - Complément à la demande du FIE auprès de Fougères agglomération - Aire de covoiturage de Saint-Marc-sur-Couesnon demande de subvention au titre du programme PVD - HTAG Exonération des pénalités de retard des lots de travaux - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Création d'emplois dans les filières animation et médico-sociale - Adoption du Gentilé de la commune de Rives-du-Couesnon - Désignation d'un représentant au sein du SDE35

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations
202411

Désignation d'un représentant au sein du SDE35

202412

Adoption du Gentilé de la commune de Rives-du-Couesnon

202418

Complément à la demande du FIE auprès de Fougères agglomération

202419

Avenant n°3 à la convention cadre du programme action coeur de ville de Fougères 2023-2026

2024110

Rapport d'activités 2022 de Fougères agglomération

2024111

Rapport d'activités 2022 du SMICTOM de Fougères

2024112

Rapport d'activités 2022 du SDE35

🌱 Environnement 2 délibérations
202414

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

2024113

Rapport d'activités 2022 — 2023 du réseau des secrétaires de mairie du Pays de Fougères

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202415

MAM avenant n°1 marché de travaux lot 1 GO-VRD

202416

HTAG Exonération des pénalités de retard des lots de travaux

❤️ Social & Santé 1 délibération
202413

Création d'emplois dans les filières animation et médico-sociale

💶 Finances & Budget 1 délibération
202417

Aire de covoiturage de Saint — Marc-sur-Couesnon demande de subvention au titre du programme PVD

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13403:2024-01-25
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