25 janvier 2024
13
délibérations
7
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Désignation d'un représentant au sein du SDE35
Adoption du Gentilé de la commune de Rives-du-Couesnon
Complément à la demande du FIE auprès de Fougères agglomération
Avenant n°3 à la convention cadre du programme action coeur de ville de Fougères 2023-2026
Rapport d'activités 2022 de Fougères agglomération
Rapport d'activités 2022 du SMICTOM de Fougères
Rapport d'activités 2022 du SDE35
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables
Rapport d'activités 2022 — 2023 du réseau des secrétaires de mairie du Pays de Fougères
MAM avenant n°1 marché de travaux lot 1 GO-VRD
HTAG Exonération des pénalités de retard des lots de travaux
Création d'emplois dans les filières animation et médico-sociale
Aire de covoiturage de Saint — Marc-sur-Couesnon demande de subvention au titre du programme PVD
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