Conseil municipal du 2026-01-15

Rives-du-Couesnon 15 janvier 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Renouvellement du projet de fonctionnement du RPE - Création d'un poste d'assistant principal de conservation du patrimoine 1ère classe - Mise à jour du tableau des effectifs au 01/02/2026 - Transfert aux archives départementales registres EC communaux avant 1903 - PDA St Aubin convention financière avec Liffrré-Cormier Communauté - Acquisition d'une parcelle privée à Saint-Marc-sur-Couesnon - ZAC de la Prairie choix lanternes éclairage public - Etude coeur de bourg SJC choix du scénario - Approbation du PV séance du 4 décembre 2025 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202611

Désignation du secrétaire de séance

202612

Approbation du PV séance du 4 décembre 2025

202618

Renouvellement du projet de fonctionnement du RPE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202613

Etude coeur de bourg SJC choix du scénario

202614

ZAC de la Prairie choix lanternes éclairage public

202615

Acquisition d'une parcelle privée à Saint-Marc-sur-Couesnon

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202519

Création d'un poste d'assistant principal de conservation du patrimoine 1ère classe

2026110

Mise à jour du tableau des effectifs au 01/02/2026

💶 Finances & Budget 1 délibération
202616

PDA St Aubin convention financière avec Liffrré-Cormier Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202617

Transfert aux archives départementales registres EC communaux avant 1903

WEB scdl:20008401000012:2026-01-15
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