CM

15 janvier 2026

Rives-du-Couesnon 10 délibérations

10

délibérations

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 3 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du PV séance du 4 décembre 2025

Renouvellement du projet de fonctionnement du RPE

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Etude coeur de bourg SJC choix du scénario

ZAC de la Prairie choix lanternes éclairage public

Acquisition d'une parcelle privée à Saint-Marc-sur-Couesnon

Ressources humaines 2 délibérations

Création d'un poste d'assistant principal de c'onservation du patrimoine 1ère classe

Mise à jour du tableau des effectifs au 01/02/2026

Finances & Budget 1 délibération

PDA St Aubin convention financière avec Liffrré-Cormier Communauté

Culture & Patrimoine 1 délibération

Transfert aux archives départementales registres EC communaux avant 1903

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