9 décembre 2024
19
délibérations
13
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Nouveaux Tarifs Piscine La Salamandre
Nouveaux tarifs Service Enfance Jeunesse
Nouveaux tarifs Piscine La Salamandre
Convention partenariat CNAS Offres locales
Convention gpmt commande surveillance Qualité de lAir Intérieur ERP
Subvention D'ETR — DSIL 2025 Rénovation ALSH SSD
Demande subvention D'ETR — DSIL 2025 Rénovation énergétique Bâtiment 1 Technoparc
Attribution subvention exceptionnelle Refuge animalier de Sologne
Régularisation déficit régie recettes AGV
Fongibilité des crédits (M57) 2025
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA Jardin Entreprises
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA DEVECOTECH
Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 Budget Principal
Convention c'adre Petites Villes de D'emain
Demande nouvelle adhésion EPFLI C'ur de France
Désignation membres Syndicat Mixte du Bassin des Sauldres (SMBS)
Indemnité forfaitaire déplacements fonctions itinérantes sur la CCSR
Modification simplifiée PLU SSD — Bilan concertation et approbation
Acquisition — cession parcelle AO204 Technoparc pour revente Sté BDF Emballages
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