CM

9 décembre 2024

Rivières 19 délibérations

19

délibérations

13

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Nouveaux Tarifs Piscine La Salamandre - Indemnité forfaitaire déplacements fonctions itinérantes sur la CCSR - Modification simplifiée PLU SSD - Bilan concertation et approbation - Acquisition-cession parcelle AO204 Technoparc pour revente Sté BDF Emballages - Convention cadre Petites Villes de Demain - Demande nouvelle adhésion EPFLI Cur de France - Désignation membres Syndicat Mixte du Bassin des Sauldres (SMBS) - Nouveaux tarifs Service Enfance Jeunesse - Nouveaux tarifs Piscine La Salamandre - Convention partenariat CNAS Offres locales - Convention gpmt commande surveillance Qualité de l'Air Intérieur ERP - Subvention DETR-DSIL 2025 Rénovation ALSH SSD - Demande subvention DETR-DSIL 2025 Rénovation énergétique Bâtiment 1 Technoparc - Attribution subvention exceptionnelle Refuge animalier de Sologne - Régularisation déficit régie recettes AGV - Fongibilité des crédits (M57) 2025 - Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA Jardin Entreprises - Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA DEVECOTECH - Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 Budget Principal
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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

Nouveaux Tarifs Piscine La Salamandre

2024

Nouveaux tarifs Service Enfance Jeunesse

2024

Nouveaux tarifs Piscine La Salamandre

2024

Convention partenariat CNAS Offres locales

2024

Convention gpmt commande surveillance Qualité de lAir Intérieur ERP

2024

Subvention D'ETR — DSIL 2025 Rénovation ALSH SSD

2024

D'emande subvention D'ETR — DSIL 2025 Rénovation énergétique Bâtiment 1 Technoparc

2024

Attribution subvention exceptionnelle Refuge animalier de Sologne

2024

Régularisation déficit régie recettes AGV

2024

Fongibilité des crédits (M57) 2025

2024

Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA Jardin Entreprises

2024

Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 BA DEVECOTECH

2024

Autorisations Dépenses Invest. avant vote BP 2025 Budget Principal

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Convention c'adre Petites Villes de D'emain

2024

D'emande nouvelle adhésion EPFLI C'ur de France

2024

Désignation membres Syndicat Mixte du Bassin des Sauldres (SMBS)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Indemnité forfaitaire déplacements fonctions itinérantes sur la CCSR

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Modification simplifiée PLU SSD — Bilan concertation et approbation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Acquisition — cession parcelle AO204 Technoparc pour revente Sté BDF Emballages

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